Comptes rendus analytiques officiels du 20 février 2014

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Table des matières

Accès au logement et urbanisme rénové (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Claude Dilain, co-rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Daniel Raoul, en remplacement de M. Claude Bérit-Débat, co-rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

M. Gérard César

M. Vincent Delahaye

Mme Mireille Schurch

M. Pierre-Yves Collombat

M. Joël Labbé

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Jean-Jacques Mirassou

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 43 BIS B

ARTICLE 46 QUATER

Interventions sur l'ensemble

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mme Cécile Duflot, ministre

Avis sur une nomination

Questions d'actualité

Prévisions de croissance

M. François Marc

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

M. Jean-Vincent Placé

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Intermittents du spectacle (I)

M. Pierre Laurent

M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Mme Françoise Laborde

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Taxe communale sur la consommation finale d'électricité

Mme Jacqueline Gourault

Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation

Attractivité et commerce extérieur

M. Richard Yung

Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Intermittents du spectacle (II)

Mme Catherine Procaccia

Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

Stratégie nationale de vaccination

M. Georges Labazée

Mme Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille

Redécoupage cantonal

M. Alain Dufaut

M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Très haut débit

M. Philippe Adnot

Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Question prioritaire de constitutionnalité

Formation professionnelle (Procédure accélérée - Suite)

Candidatures à une éventuelle CMP

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 10 (Suite)

Mme Kalliopi Ango Ela

Mme Laurence Cohen

Nominations à une éventuelle CMP

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

Organisme extraparlementaire (Nominations)

Formation professionnelle (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE ADDITIONNEL

Mme Laurence Cohen

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Interventions sur l'ensemble

Mme Laurence Cohen

M. Jean-Noël Cardoux

M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Mme Christiane Demontès

M. Jean Desessard

M. Claude Jeannerot, rapporteur

Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales

M. Michel Sapin, ministre

Ordre du jour du vendredi 21 février 2014

Analyse des scrutins publics