Comptes rendus analytiques officiels du 23 mai 2013

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Table des matières

Avis sur une nomination

Refondation de l'école de la République (Suite)

Discussion des articles (Suite)

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Jacques Legendre

Mme Françoise Férat

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mme Catherine Morin-Desailly

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Jean-Claude Lenoir

M. Gérard Longuet

M. Alain Fouché

M. David Assouline

M. Joël Bourdin

M. André Gattolin

M. Vincent Peillon, ministre

ARTICLES ADDITIONNELS

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Questions d'actualité

Initiative de la France pour un gouvernement économique de la zone euro

M. Jean-Claude Requier

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Sécurité des lycées et des cybercafés

M. André Reichardt

M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur

L'ASE n'est pas la PJJ

M. Jean Arthuis

Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice

Conférence sociale

Mme Laurence Rossignol

M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Filière porcine

M. Joël Labbé

M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

M. Christian Favier

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

Anglais à l'université

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Sanofi à Toulouse

M. Jean-Jacques Mirassou

M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

Crédit impôt compétitivité

M. Francis Delattre

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget

Vie chère outre-mer

M. Serge Larcher

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

M. Pierre Bernard-Reymond

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères

Refondation de l'école de la République (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 11 (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLES ADDITIONNELS

M. Jean-Étienne Antoinette

Décision du Conseil constitutionnel

Refondation de l'école de la République (Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 20 (Suite)

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE ADDITIONNEL

M. Jean-Étienne Antoinette

Mme Annie David