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Table des matières
Commission (Démission et candidature)
Délégation (Démission et candidature)
Questions orales
Aidants familiaux
M. André Trillard
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Situation sanitaire du Pas-de-Calais
M. Dominique Watrin
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Retraite des Français de l'étranger
M. Robert del Picchia
Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Hébergement social en Île-de-France
M. Alain Richard
Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Amicale du Nid Rhône
Mme Muguette Dini
Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réseaux d'initiative publique
Mme Josette Durrieu
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Sanofi
M. Christian Bourquin
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Financement public d'Indra SAS
Mme Marie-Christine Blandin
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Indemnités des commissaires enquêteurs
M. Antoine Lefèvre
Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Ligne nouvelle Paris-Normandie
Mme Catherine Morin-Desailly
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Centrales photovoltaïques dans le nord de la France
M. Yves Daudigny
M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Répertoires d'immeubles localisés pour la DGF
M. Vincent Delahaye
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Délinquance en Nouvelle-Calédonie
M. Hilarion Vendegou
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Devis modèles pour les obsèques
M. Jean-Pierre Sueur
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Réserve parlementaire
M. Jean Louis Masson
M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur
Enseignement du latin et du grec
Mme Maryvonne Blondin
M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
OGM
M. Gérard Bailly
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Charges des exploitants agricoles
M. Joël Guerriau
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
La Poste dans la vallée de l'Ondaine
Mme Cécile Cukierman
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Formateurs occasionnels
M. Jean-Claude Carle
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Commission (Nomination)
Délégation (Nomination)
Conventions internationales (Procédure simplifiée)
Biologie médicale (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
Article 7
Mme Laurence Cohen
M. Gilbert Barbier
Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Article 7 bis
Article 7 ter
Article 8
Mme Laurence Cohen
Articles additionnels
Article 11
M. Michel Magras
Interventions sur l'ensemble
M. Alain Milon
M. Gérard Roche
Mme Laurence Cohen
Mme Catherine Génisson
Mme Aline Archimbaud
M. Gilbert Barbier
M. Jacky Le Menn, rapporteur
Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales
Mme Marisol Touraine, ministre
Contrat de génération (Procédure accélérée)
Discussion générale
M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Mme Christiane Demontès, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Isabelle Debré
M. Jean Desessard
Conseil européen
M. Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes
M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
M. Jean-Paul Emorine
M. Jean Arthuis
M. Éric Bocquet
M. Jean-Pierre Chevènement
M. Yannick Vaugrenard
M. Philippe Marini
Mme Bernadette Bourzai
M. Joël Guerriau
M. Jean Bizet
M. Jean-Yves Leconte
M. Roland Courteau
M. André Gattolin
Contrat de génération (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Dominique Watrin
Mme Chantal Jouanno
M. Jean-Michel Baylet
M. Ronan Kerdraon
M. Jean-Noël Cardoux
Mme Gisèle Printz
M. André Reichardt
M. Claude Jeannerot
M. Jean-Étienne Antoinette
Mme Patricia Schillinger
M. Michel Sapin, ministre
