96 travaux engagés *

* Pour la session 2020-2021


Les commissions : 54 travaux programmés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
ThèmeÉchéanceActeurs
Groupe de suivi sur les négociations commerciales (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
  • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)
    La puissance chinoise en Europe aujourd'hui
    • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
    • Pascal Allizard (Rapporteur)
    • Gisèle Jourda (Rapporteure)
    Retour sur la guerre du Haut-Karabagh
    • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
    • Olivier Cigolotti (Rapporteur)
    • Marie-Arlette Carlotti (Rapporteure)
    Quelle boussole stratégique pour l'Europe ?
    • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
    • Ronan Le Gleut (Rapporteur)
    • Hélène Conway-Mouret (Rapporteure)
    Quelle actualisation de la loi de programmation militaire ?
    • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
    • Christian Cambon (Président)
    • Jean-Marc Todeschini (Rapporteur)
    Les drones, surprise stratégique ?
    • 3ème trimestre 2021 (échéance indicative)
    • Cédric Perrin (Rapporteur)
    • Gilbert Roger (Rapporteur)
    Commission des affaires sociales
    ThèmeÉchéanceActeurs
    Les mineurs non-accompagnés (répertorié aussi sous commission des lois)
    • Laurent Burgoa (Rapporteur)
    • Xavier Iacovelli (Rapporteur)
    • Henri Leroy (Rapporteur)
    • Hussein Bourgi (Rapporteur)
    Prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions (répertorié aussi sous commission des lois)
    • 1er trimestre 2021 (échéance indicative)
    • Jean-Yves Roux (Rapporteur)
    • Jean Sol (Rapporteur)
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    ThèmeÉchéanceActeurs
    Groupe de travail sur l'alimentation durable et locale (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
    • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
    • Laurent Duplomb (Rapporteur)
    • Daniel Gremillet (Rapporteur)
    • Anne-Catherine Loisier (Rapporteure)
    Alimentation durable et locale
    • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
    • Hervé Gillé (Rapporteur)
    • Frédéric Marchand (Rapporteur)
    • Kristina Pluchet (Rapporteure)
    Le transport de marchandises face aux impératifs environnementaux
    • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
    • Nicole Bonnefoy (Rapporteure)
    • Rémy Pointereau (Rapporteur)
    Groupe de suivi sur les conséquences du rachat du groupe Suez par le groupe Veolia (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
    • 1er semestre 2021 (échéance indicative)
    • Alain Cadec (Rapporteur)
    • Florence Blatrix Contat (Rapporteure)
    • Catherine Fournier (Rapporteure)
    Suivi du rachat du groupe Suez par le groupe Veolia
    • 2021 (échéance indicative)
    • Évelyne Perrot (Rapporteure)
    • Hervé Gillé (Rapporteur)
    Enjeux internationaux : environnement, climat, développement
    • 2021 (échéance indicative)
      Commission des finances
      ThèmeÉchéanceActeurs
      La création des centres d'expertise et de ressources des titres (CERT) dans le cadre du plan préfecture nouvelle génération (PPNG)
      • 31 décembre 2021 (échéance indicative)
      • Isabelle Briquet (Rapporteur S)
      Comment sortir des prêtes garantis par l'Etat (PGE) ?
      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Jean-François Husson (Rapporteur)
      La politique en faveur de l'installation des agriculteurs
      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Vincent Segouin (Rapporteur S)
      • Patrice Joly (Rapporteur S)
      Les projets financés par la mission "Transformation et fonction publiques"
      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Albéric de Montgolfier (Rapporteur S)
      • Claude Nougein (Rapporteur S)
      Regards sur les moyens d'améliorer la condition des différentes générations du feu
      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Marc Laménie (Rapporteur S)
      La protection des épargnants
      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Jean-François Husson (Rapporteur)
      • Albéric de Montgolfier (Rapporteur)
      Les contributions de la France au financement des organisations internationales
      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Vincent Delahaye (Rapporteur S)
      • Rémi Féraud (Rapporteur S)
      Travaux préparatoires à l'examen du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Michel Canévet (Rapporteur S)
      • Jean-Claude Requier (Rapporteur S)
      Le suivi d'application des recommandations du rapport du 18 septembre 2019 sur la masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères concernant l'indemnité de résidence à l'étranger (IRE)
      • dernier trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Vincent Delahaye (Rapporteur S)
      • Rémi Féraud (Rapporteur S)
      Travaux demandés à la Cour des comptes en application de sa mission d'assistance prévue à l'article 58-2° de la LOLF
      Le fonds pour le développement de la vie associative
      • 31 mars 2021 (échéance indicative)
      • Éric Jeansannetas (Rapporteur S)
      La présentation et l'exécution des dépenses de l'Etat pour l'outre-mer
      • 31 janvier 2022 (échéance indicative)
      • Georges Patient (Rapporteur S)
      • Teva Rohfritsch (Rapporteur S)
      Les mesures de soutien en faveur de l'industrie aéronautique
      • 31 mars 2022 (échéance indicative)
      • Vincent Capo-Canellas (Rapporteur S)
      L'élaboration, la composition, le pilotage et la mise en oeuvre des crédits du plan de relance
      • 31 mars 2022 (échéance indicative)
      • Jean-François Husson (Rapporteur S)
      Commission des lois
      ThèmeÉchéanceActeurs
      Élections consulaires
      • décembre 2020 (échéance indicative)
      • Jacky Deromedi (Rapporteur)
      • Christophe-André Frassa (Rapporteur)
      • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
      Vote à distance
      • décembre 2020 (échéance indicative)
      • François-Noël Buffet (Rapporteur)
      Application de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l'État
      • 1er trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Christophe-André Frassa (Rapporteur)
      • Jean-Yves Leconte (Rapporteur)
      Les mineurs non-accompagnés (répertorié aussi sous commission des affaires sociales)
      • Laurent Burgoa (Rapporteur)
      • Xavier Iacovelli (Rapporteur)
      • Henri Leroy (Rapporteur)
      • Hussein Bourgi (Rapporteur)
      Prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions (répertorié aussi sous commission des affaires sociales)
      • 1er trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Jean-Yves Roux (Rapporteur)
      • Jean Sol (Rapporteur)
      Moyens d'action et méthodes d'intervention de la Police et de la Gendarmerie
      • 1er trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Catherine Di Folco (Rapporteur)
      • Maryse Carrère (Rapporteure)
      Reconnaissance faciale
      • 2ème trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Marc-Philippe Daubresse (Rapporteur)
      • Arnaud de Belenet (Rapporteur)
      • Jérôme Durain (Rapporteur)
      Évaluation des services pénitentiaires d'insertion et de probation
      • 2ème trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Marie Mercier (Rapporteur)
      • Laurence Harribey (Rapporteure)
      Difficultés des entreprises à l'aune de la crise sanitaire
      • 2ème trimestre 2021 (échéance indicative)
      • François Bonhomme (Rapporteur)
      • Thani Mohamed Soilihi (Rapporteur)
      Commission des affaires européennes
      ThèmeÉchéanceActeurs
      Programme de travail de la Commission européenne pour 2021
      • décembre 2020 (échéance indicative)
      • Jean-François Rapin (Rapporteur)
      • Didier Marie (Rapporteur)
      Suivi des résolutions européennes du Sénat
      • 1er trimestre 2021 (échéance indicative)
      • Jean-François Rapin (Rapporteur)
      Observations sur les dispositions législatives transposant des obligations européennes
      • 2021 (échéance indicative)
        Strasbourg, capitale européenne
        • 2021 (échéance indicative)
        • Jean-François Rapin (Rapporteur)
        • Didier Marie (Rapporteur)
        Conférence sur l¿avenir de l¿Europe
        • 2021 (échéance indicative)
        • Jean-François Rapin (Rapporteur)
        • Laurence Harribey (Rapporteure)
        • Catherine Morin-Desailly (Rapporteure)
        Avenir de la politique commune de la pêche
        • 2021 (échéance indicative)
        • Jean-François Rapin (Rapporteur)
        • Didier Marie (Rapporteur)
        • Alain Cadec (Rapporteur)
        Groupe de travail sur la politique agricole commune (répertorié aussi sous commission des affaires économiques)
        • 2nd semestre 2021 (échéance indicative)

          Les délégations : 42 travaux programmés

          Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
          ThèmeÉchéanceActeurs
          Pollution plastique : une bombe à retardement ? (saisine de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat)
          • Angèle Préville (Rapporteure)
          L'exposome : un défi scientifique (note scientifique)
          • Gérard Longuet (Président)
          La stratégie vaccinale contre la Covid-19
          • Florence Lassarade (Rapporteure)
          • Sonia de La Provôté (Rapporteure)
          Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique (saisine de la commission de la culture du Sénat)
          • Pierre Ouzoulias (Rapporteur)
          La phagothérapie : médecine d'hier et de demain (note scientifique)
          • Catherine Procaccia (Rapporteur)
          L'impact des champs électromagnétiques sur la santé des animaux d'élevage
          • Gérard Longuet (Président)
          Enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge (note scientifique)
          • Gérard Longuet (Président)
          Les modes de production de l'hydrogène (note scientifique)
          • Gérard Longuet (Rapporteur)
          La recherche française en milieu polaire : revenir dans la cour des grands
          • Angèle Préville (Rapporteure)
          Les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
          • Catherine Procaccia (Rapporteur)
          Les aspects scientifiques et techniques de la lutte contre la pandémie de la Covid-19
          • Sonia de La Provôté (Rapporteure)
          • Florence Lassarade (Rapporteure)
          L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur de 4e génération « Astrid » (saisine du Bureau de l'Assemblée nationale)
          • Stéphane Piednoir (Rapporteur)
          Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé
          • Gérard Longuet (Rapporteur)
          Le biomimétisme (note scientifique)
          • Gérard Longuet (Président)
          Les outils de visioconférence : risques et opportunités (note scientifique)
          • Ronan Le Gleut (Rapporteur)
          Covid-19 et pollution de l'air (saisine des commissions des affaires sociales et du développement durable de l'Assemblée nationale)
          • Angèle Préville (Rapporteure)
          Le stockage de données sous la forme d'ADN (note scientifique)
          • Ludovic Haye (Rapporteur)
          Le déclin des insectes (note scientifique)
          • Annick Jacquemet (Rapporteure)
          Les équilibres psychosociaux à l'épreuve de la Covid-19 (note scientifique)
          • Pierre Ouzoulias (Rapporteur)
          • Michelle Meunier (Rapporteure)
          Les neurotechnologies (note scientifique)
          • Gérard Longuet (Président)
          Le microbiote intestinal (note scientifique)
          • Gérard Longuet (Rapporteur)
          Suivi du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2019-2021 (en application du III de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement)
          • Bruno Sido (Rapporteur)
          La science ouverte (saisine de la commission de la culture du Sénat)
          • Laure Darcos (Rapporteure)
          • Pierre Ouzoulias (Rapporteur)