Sommaire

Présidence de M. Pierre Laurent

Secrétaires :

M. Joël Guerriau, Mme Marie Mercier.

1. Procès-verbal

2. Décès d’anciens sénateurs

3. Avenir du régime de garantie des salaires. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Serge Babary, auteur de la proposition de résolution

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Martin Lévrier

M. Fabien Gay

M. Jean-Pierre Moga

M. Serge Mérillou

Mme Pascale Gruny

M. Michel Canevet

M. Marc Laménie

M. Jean-Claude Requier

Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

4. Avenir institutionnel, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Pierre Frogier, pour le groupe Les Républicains

M. Guillaume Gontard

M. Mikaele Kulimoetoke

M. Jean-Claude Requier

Mme Éliane Assassi

M. Gérard Poadja

M. Patrick Kanner

M. Pierre Médevielle

M. Bruno Retailleau

M. Jean-Pierre Sueur

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Pierre Laurent

5. Souveraineté économique de la France. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Serge Babary, pour le groupe Les Républicains

Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie

Débat interactif

Mme Marie Evrard ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

M. Henri Cabanel ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

Mme Marie-Noëlle Lienemann ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

M. Jean-Pierre Moga ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Jean-Pierre Moga.

M. Franck Montaugé ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Franck Montaugé.

M. Jean-François Rapin ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

M. Franck Menonville ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

M. Guillaume Gontard ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

Mme Anne-Catherine Loisier ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

Mme Florence Blatrix Contat ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

M. Stéphane Piednoir ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Stéphane Piednoir.

M. Jean-Jacques Michau ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

Mme Christine Bonfanti-Dossat ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; Mme Christine Bonfanti-Dossat.

M. Cyril Pellevat ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

Mme Céline Boulay-Espéronnier ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

M. Bernard Fournier ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.

Conclusion du débat

Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye

6. Enjeux nationaux et internationaux de la future PAC – Débat organisé à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.

M. Jean-Claude Tissot, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

M. Christian Redon-Sarrazy, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Débat interactif

M. Henri Cabanel ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Henri Cabanel.

M. Gérard Lahellec ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Gérard Lahellec.

M. Pierre Louault ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Gisèle Jourda ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Gisèle Jourda.

M. Jean-François Rapin ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Alain Marc ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Alain Marc.

M. Joël Labbé ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Joël Labbé.

Mme Patricia Schillinger ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Patricia Schillinger.

M. Philippe Folliot ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Philippe Folliot.

M. Jean-Jacques Michau ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Jean-Jacques Michau.

Mme Vivette Lopez ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Vivette Lopez.

Mme Florence Blatrix Contat ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Florence Blatrix Contat.

M. Fabien Genet ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Fabien Genet.

Mme Kristina Pluchet ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Kristina Pluchet.

M. Laurent Somon ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Olivier Rietmann ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Conclusion du débat

M. Franck Montaugé, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

7. Ordre du jour