Sommaire
Présidence de M. Vincent Delahaye
Secrétaires :
Mme Catherine Deroche, M. Victorin Lurel.
2. Ouverture de la session ordinaire de 2019-2020
3. Démission et remplacement d’un sénateur
4. Modification de l’ordre du jour
5. Régression de la place de l’agriculture française sur les marchés internationaux. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Laurent Duplomb, pour le groupe Les Républicains
M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
M. Daniel Gremillet ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Daniel Gremillet.
M. Franck Montaugé ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Franck Montaugé.
M. Joël Labbé ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Joël Labbé.
Mme Noëlle Rauscent ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Noëlle Rauscent.
M. Fabien Gay ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Fabien Gay.
M. Franck Menonville ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Françoise Férat ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Michel Raison ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Michel Raison.
Mme Victoire Jasmin ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Victoire Jasmin.
M. Jean-Claude Luche ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Patricia Morhet-Richaud ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Yannick Botrel ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Rémy Pointereau ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Alain Houpert ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Cyril Pellevat ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
6. Adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Texte élaboré par la commission
Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission des affaires économiques
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
7. Répression des entraves à des libertés, des évènements et des activités autorisés par la loi. – Adoption d’une proposition de loi modifiée
Discussion générale :
M. Jean-Noël Cardoux, auteur de la proposition de loi
M. François Bonhomme, rapporteur de la commission des lois
M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur
Clôture de la discussion générale.
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Article additionnel avant l’article unique
Amendement n° 4 rectifié de Mme Laurence Harribey. – Devenu sans objet.
Adoption de la proposition de loi modifiée, un amendement rédigeant l’article unique ayant été adopté.