Sommaire
Présidence de M. Philippe Dallier
Secrétaires :
Mme Françoise Gatel, M. Michel Raison.
2. Les infrastructures routières à la suite de la présentation du rapport du Conseil d’orientation des infrastructures du 1er février 2018. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Benoît Huré, pour le groupe Les Républicains
M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Jean-Pierre Corbisez.
M. Arnaud Bazin ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Antoine Karam ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Antoine Karam.
Mme Éliane Assassi ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Jean-Claude Luche ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Jean-Claude Luche.
M. Joël Bigot ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Alain Fouché ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Alain Fouché.
M. Patrick Chaize ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Patrick Chaize.
M. Philippe Bonnecarrère ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Philippe Bonnecarrère.
M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Alain Dufaut ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
Mme Nicole Bonnefoy ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Gérard Longuet ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Gérard Longuet.
M. Didier Mandelli ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.
M. Rémy Pointereau ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Rémy Pointereau.
M. Michel Raison, pour le groupe Les Républicains
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
3. Hommage aux victimes d’un attentat
M. le président ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
4. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Hervé Marseille ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.
M. Bernard Cazeau ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Mme Véronique Guillotin ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
Mme Christine Prunaud ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Claude Raynal ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.
conséquences pour les entreprises françaises en iran du retrait américain de l’accord de vienne
M. Emmanuel Capus ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances.
Mme Jacqueline Eustache-Brinio ; M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur ; Mme Jacqueline Eustache-Brinio.
fonds d’urgence pour les abeilles
M. Joël Labbé ; M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Joël Labbé.
M. Pierre Cuypers ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Pierre Cuypers.
organisation de la semaine scolaire
Mme Frédérique Puissat ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale ; Mme Frédérique Puissat.
finances des collectivités territoriales
M. Yannick Botrel ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.
classement en zone de catastrophe naturelle
Mme Évelyne Perrot ; Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier
5. « Américains accidentels » concernés par le FATCA. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
Mme Jacky Deromedi, auteur de la proposition de résolution
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption de la proposition de résolution.