Sommaire
Présidence de M. Hervé Marseille
Secrétaires :
MM. Serge Larcher, Philippe Nachbar.
Suspension et reprise de la séance
4. Retrait d’une question orale
5. Candidature à une commission
6. Décisions du Conseil constitutionnel sur deux questions prioritaires de constitutionnalité
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron
7. Candidatures à un organisme extraparlementaire
8. Nomination d’un membre d’une commission
10. Génocide et autres crimes contre les minorités religieuses et ethniques et les populations civiles en Syrie et en Irak. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de résolution
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public, de la proposition de résolution.
11. Nomination de deux membres d’un organisme extraparlementaire
12. Délégations de compétences en matière de transports scolaires. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Bruno Sido, auteur de la proposition de loi
M. René Vandierendonck, rapporteur de la commission des lois
PRÉSIDENCE DE Mme Jacqueline Gourault
M. Jean-Michel Baylet, ministre
Clôture de la discussion générale.
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Adoption de l’article unique de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
13. Désignation d’un sénateur en mission temporaire
14. Réduction des normes applicables à l'agriculture. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
M. Gérard Bailly, coauteur de la proposition de résolution
M. Daniel Dubois, coauteur de la proposition de résolution
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public, de la proposition de résolution.
15. Ordre du jour