Sommaire
Présidence de Mme Françoise Cartron
Secrétaires :
MM. François Fortassin, Jean-Pierre Leleux.
2. Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire
3. Organisation, place et financement de l’islam en France. – Débat sur les conclusions d’une mission d'information
Mme Nathalie Goulet, rapporteur de la mission d’information
M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur
Mme Corinne Féret, présidente de la mission d’information
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
4. Opérations extérieures de la France. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron
Suspension et reprise de la séance
5. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi
6. Mises au point au sujet de votes
7. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016
PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré
M. Christian Cambon, vice-président de la commission des affaires étrangères
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
M. Harlem Désir, secrétaire d'État
Mme Pascale Gruny ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
Mme Patricia Schillinger ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Michel Billout ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Henri Tandonnet ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Gérard Bailly ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Roland Courteau ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
Suspension et reprise de la séance
8. Candidatures à une commission mixte paritaire
9. Eau et milieux aquatiques. – Débat sur les conclusions de deux rapports d’information
M. Roger Karoutchi, président de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Henri Tandonnet, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective
M. Rémy Pointereau, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire
10. Nomination de membres d’une commission mixte paritaire
11. Ordre du jour