Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles.
2. Saisine du Conseil constitutionnel
4. Retrait d’une question orale
5. Communication du Conseil constitutionnel
6. Mises au point au sujet de votes
7. La France et l’Europe face à la crise au Levant. – Débat organisé à la demande d’une mission d’information et de la commission des affaires étrangères
M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères
M. Michel Billout, rapporteur de la mission d’information
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin
M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
8. Questions d'actualité au Gouvernement
M. Jean-Jacques Lasserre ; M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
M. Jacques Legendre ; Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Jacques Legendre.
avenir de la ligne ferroviaire du cévenol
M. Alain Bertrand ; Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité ; M. Alain Bertrand.
démantèlement de la « jungle » de calais
Mme Esther Benbassa ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur ; Mme Esther Benbassa.
accord commercial entre le canada et l'union européenne
M. Michel Billout ; M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie.
Mme Gisèle Jourda ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur.
violence à l'encontre des représentants de l'état
M. Jackie Pierre ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur ; M. Jackie Pierre.
aide humanitaire entre la martinique et haïti
M. Maurice Antiste ; Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer ; M. Maurice Antiste.
Mme Colette Mélot ; M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie ; Mme Colette Mélot.
parcours professionnels et carrières des fonctionnaires
Mme Éliane Giraud ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin
Secrétaires :
Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles, M. Claude Haut.
9. Égalité et citoyenneté. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Explications de vote sur l’ensemble
Ouverture du scrutin public solennel
Suspension et reprise de la séance
Proclamation du résultat du scrutin public solennel
Adoption, par scrutin public, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. claude bérit-débat
Secrétaires :
Mme Frédérique Espagnac, M. Bruno Gilles.
11. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire
12. Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes. – Discussion d'une question orale avec débat
Mme Françoise Cartron, auteur de la question
13. Nomination de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
14. Orientation scolaire. – Débat sur les conclusions d’une mission d’information de la commission de la culture
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture
M. Jacques-Bernard Magner, président de la mission d’information sur l’orientation scolaire
M. Guy-Dominique Kennel, rapporteur de la mission d’information
15. Ordre du jour