Sommaire
Présidence de M. Hervé Marseille
Secrétaires :
Mme Frédérique Espagnac, M. Jackie Pierre.
2. Élection d’un président de groupe et candidature aux fonctions de secrétaire du Sénat
4. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi
5. Transmission à la commission européenne de travaux du sénat
6. Femmes et mineur-e-s victimes de la traite des êtres humains. – Débat organisé à la demande de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Suspension et reprise de la séance
7. Rôle et action des collectivités territoriales dans la politique du tourisme. – Débat organisé à la demande du groupe du RDSE
Mme Hermeline Malherbe, au nom du groupe du RDSE
Suspension et reprise de la séance
8. Stratégie nationale de l’enseignement supérieur. – Débat organisé à la demande du groupe socialiste et républicain
Mme Dominique Gillot, au nom du groupe socialiste et républicain
9. Demande de création d’une mission d’information
10. Communications du Conseil constitutionnel
11. Ordre du jour