Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
M. Claude Haut, Mme Catherine Tasca.
2. Candidatures à trois organismes extraparlementaires
3. Publication du rapport d’une commission d’enquête
4. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, rapporteur
M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances
Demande de réserve, par la commission, de l’article 1er et de son rapport annexé jusqu’après la fin de la discussion des articles. – M. le président ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre. – La réserve est ordonnée.
Discussion générale (suite) :
5. Nominations à trois organismes extraparlementaires
6. Situation de la Grèce et enjeux européens. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré
7. Candidature à une commission mixte paritaire
8. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire
9. Communication du Conseil constitutionnel
10. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale (suite) :
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Clôture de la discussion générale.
Article 1er et rapport annexé (réservés)
Amendement n° 18 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 19 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 24 du Gouvernement. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 20 du Gouvernement. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 23 du Gouvernement. – Rejet.
Adoption de l’article.
Adoption de l’article.
Articles 4 et 4 bis – Adoption.
Amendement n° 21 rectifié du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l'article 4 ter
Adoption de l’article.
Amendement n° 9 de Mme Michelle Demessine. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 10 de Mme Michelle Demessine. – Rejet.
Adoption de l’article.
Article 7 ter et 8 à 16 – Adoption.
Amendement n° 22 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 5 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l'article 19 bis
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Articles additionnels après l’article 20
Amendement n° 3 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 4 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés)
Amendement n° 12 rectifié de M. André Trillard. – Adoption.
Amendement n° 14 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Adoption.
Amendement n° 15 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Adoption.
Amendement n° 16 rectifié de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Adoption.
Amendement n° 7 de M. Daniel Reiner. – Adoption.
Adoption de l’ensemble de l’article et de son rapport annexé, modifié.
Renvoi de la suite de l’examen du texte.
11. Nomination d’un membre d’une commission mixte paritaire
12. Nominations de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire
13. Ordre du jour