Sommaire
Présidence de M. Thierry Foucaud
Secrétaires :
MM. Serge Larcher, Jackie Pierre.
2. Financement de la sécurité sociale pour 2015. – Discussion d’un projet de loi en nouvelle lecture
Discussion générale :
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales
M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État
Clôture de la discussion générale.
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 6 de la commission. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 7 de la commission. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Adoption de l’ensemble de la deuxième partie du projet de loi.
Amendement n° 8 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 48 de M. Gilbert Barbier. – Devenu sans objet.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 10 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 11 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 42 de Mme Annie David. – Rejet.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 40 rectifié de M. Jean-François Husson. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 12 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
3. Communication du Conseil constitutionnel
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat
4. Questions d'actualité au Gouvernement
MM. Jean-Claude Requier, Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes.
coût financier et économique de la pollution de l’air
Mme Leila Aïchi, M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
Mme Marie-France Beaufils, M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics.
Mmes Claudine Lepage, Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des droits des femmes.
dotation de solidarité pour la polynésie
Mmes Teura Iriti, George Pau-Langevin, ministre des outre-mer.
M. Jacques Genest, Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire.
application de la loi « florange » et politique industrielle
M. Daniel Raoul, Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire.
MM. Pierre Charon, Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des affaires européennes.
M. Jacques Cornano, Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche.
MM. François Bonhomme, Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.
M. le président
Suspension et reprise de la séance
5. Communication relative à une commission mixte paritaire
6. Financement de la sécurité sociale pour 2015. – Suite de la discussion en nouvelle lecture et adoption d'un projet de loi modifié
Amendement n° 13 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 41 rectifié de M. Jean-François Husson. – Non soutenu.
Adoption de l'article.
Amendement n° 44 de Mme Annie David. – Rejet.
Adoption de l'article.
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Rejet de l’ensemble de l’article et de l’annexe.
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général
Rejet de l’article
Adoption, par scrutin public, de l’ensemble de la troisième partie du projet de loi.
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 2 de M. Gilbert Barbier. – Retrait.
L’article demeure supprimé.
Adoption de l'article.
Amendement n° 45 de Mme Annie David. – Rejet.
Adoption de l'article.
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° 14 de la commission. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 15 de la commission. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Amendement n° 16 de la commission. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Amendement n° 17 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 18 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 19 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 20 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 21 de la commission. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 22 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 23 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 24 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 25 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 26 de la commission. – Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Amendement n° 27 de la commission. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 28 de la commission. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 29 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 30 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 31 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 5 de Mme Hermeline Malherbe. – Devenu sans objet.
Amendement n° 34 de la commission. – Adoption de l’amendement rétablissant l’article.
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général
Rejet de l’article.
Amendement n° 36 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 49 rectifié bis de M. Cyril Pellevat. – Retrait.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 33 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 35 de la commission. – Adoption de l'amendement rétablissant l'article.
Amendement n° 37 de la commission. – Adoption.
Amendement n° 38 de la commission. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Adoption de l’ensemble de la quatrième partie du projet de loi.
Vote sur l'ensemble du projet de loi
Adoption, par scrutin public, du projet de loi, modifié.