Sommaire
Présidence de M. Jean-Pierre Raffarin
Secrétaires :
MM. Jean Desessard, François Fortassin.
2. Dépôt d'un rapport du Gouvernement
3. Débat sur la réforme de la politique de la ville
M. Claude Dilain, pour le groupe socialiste
M. Christian Favier, Mme Valérie Létard, M. Jean-Pierre Plancade, Mmes Esther Benbassa, Natacha Bouchart, M. Jean-Étienne Antoinette, Christiane Demontès, MM. Jean Germain, René Vandierendonck, Mme Dominique Gillot.
M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville.
4. Mise au point au sujet de votes
Mme Natacha Bouchart, M. le président.
5. Communication relative à une commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel
6. Questions d'actualité au Gouvernement
MM. Claude Dilain, Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.
Mmes Aline Archimbaud, Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
MM. Pierre Laurent, Jean-Marc Ayrault, Premier ministre.
M. Jean-Pierre Plancade, Mme Hélène Conway-Mouret, ministre déléguée chargée des Français de l'étranger.
MM. François Grosdidier, Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement.
Mmes Valérie Létard, Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
MM. Maurice Antiste, Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage.
MM. Alain Dufaut, François Lamy, ministre délégué chargé de la ville.
situation des chaînes locales de rfo
Mmes Karine Claireaux, Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication.
Mme Sophie Primas, M. François Lamy, ministre délégué chargé de la ville.
MM. Jean-François Husson, Alain Vidalies, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement.