Sommaire
Présidence de M. Jean-Claude Carle
Secrétaires :
MM. Jean Boyer, Jean-François Humbert.
2. Mise au point au sujet de votes
MM. Jean-René Lecerf, le président.
Question de M. Gilbert Barbier. – MM. Édouard Courtial, secrétaire d'État chargé des Français de l'étranger ; Gilbert Barbier.
processus de paix au pays basque
Question de M. Jean-Jacques Lasserre. – MM. Édouard Courtial, secrétaire d'État chargé des Français de l'étranger ; Jean-Jacques Lasserre.
avenir des sections internationales au lycée honoré-de-balzac
Question de Mme Claudine Lepage. – Mmes Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; Claudine Lepage.
Question de Mme Christiane Demontès. – Mmes Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; Christiane Demontès.
Question de M. Jean-Marie Bockel. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Jean-Marie Bockel.
Suspension et reprise de la séance
Question de M. Jean-Pierre Vial. – MM. Thierry Mariani, ministre chargé des transports ; Jean-Pierre Vial.
avenir du chu charles-nicolle de rouen
Question de M. Thierry Foucaud. – Retrait de l’ordre du jour.
situation de l'hôpital max-querrien de paimpol
Question de M. Ronan Kerdraon. – MM. Thierry Mariani, ministre chargé des transports ; Ronan Kerdraon.
sécurité juridique des réserves de substitution d'eau
Question de M. Michel Doublet. – MM. Thierry Mariani, ministre chargé des transports ; Michel Doublet.
Question de M. Joël Guerriau. – MM. Thierry Mariani, ministre chargé des transports ; Joël Guerriau.
Suspension et reprise de la séance
contentieux sur l’article 7-1 de la convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963
Question de M. Christophe-André Frassa. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Christophe-André Frassa.
avenir des salariés de l'entreprise prevent glass en seine-et-marne
Question de M. Vincent Eblé. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Vincent Eblé.
Question de Mme Mireille Schurch. – M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Mme Mireille Schurch.
Question de M. Daniel Laurent. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Daniel Laurent.
pratiques des opérateurs funéraires
Question de M. Yannick Vaugrenard. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Yannick Vaugrenard.
programmes de réussite éducative
Question de M. Dominique Watrin. – MM. Maurice Leroy, ministre de la ville ; Dominique Watrin.
réorganisation de peugeot scooters à dannemarie
Question de Mme Patricia Schillinger. – M. Maurice Leroy, ministre de la ville ; Mme Patricia Schillinger.
Question de Mme Catherine Morin-Desailly. – M. Maurice Leroy, ministre de la ville ; Mme Catherine Morin-Desailly.
avenir de la filière betteravière
Question de M. Jean-Pierre Chauveau. – MM. Maurice Leroy, ministre de la ville ; Jean-Pierre Chauveau.
4. Mise au point au sujet d’un vote
MM. Jean-Pierre Chauveau, le président.
5. Modification de l’ordre du jour
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel
6. Hommage aux soldats français en Afghanistan
MM. le président, Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Patrick Courtois
7. Modification de l'ordre du jour
8. Demande d'un avis sur un projet de nomination
10. Mise au point au sujet d'un vote
MM. Didier Boulaud, le président.
11. Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre. – Adoption d'un projet de loi en procédure accélérée dans le texte de la commission
Discussion générale : MM. Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants ; Marcel-Pierre Cléach, rapporteur de la commission des affaires étrangères.
Mme Michelle Demessine, M. Robert Tropeano, Mme Leila Aïchi, MM. Yves Détraigne, Alain Néri, Pierre Charon, André Trillard, Ronan Kerdraon, Bruno Retailleau.
Clôture de la discussion générale.
M. le secrétaire d'État.
MM. Roland Courteau, Christian Namy, Luc Carvounas, Mme Cécile Cukierman, MM. le secrétaire d'État, Jean-Jacques Mirassou, Alain Néri.
M. le secrétaire d'État.
Adoption de l'article.
MM. Joël Guerriau, le rapporteur.
Adoption de l'article.
M. Jean Boyer, Mme Nathalie Goulet, M. Alain Néri.
Adoption du projet de loi.
M. le rapporteur.
Suspension et reprise de la séance
12. Mise au point au sujet de votes
MM. Alain Milon, le président.
13. Exercice des professions de santé par des titulaires de diplômes étrangers. – Adoption définitive d'une proposition de loi en procédure accélérée dans le texte de la commission
Discussion générale : Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Yves Daudigny, rapporteur de la commission des affaires sociales.
Mme Aline Archimbaud, M. Alain Milon, Mme Nathalie Goulet, MM. Gilbert Barbier, Dominique Watrin, Mme Claudine Lepage, M. Jean-Jacques Mirassou.
Clôture de la discussion générale.
M. Jacky Le Menn, Mmes Catherine Génisson, Sylvie Goy-Chavent, M. Jean-Claude Lenoir, Mme la secrétaire d'État.
Adoption de l'article.
Mmes Annie David, présidente de la commission des affaires sociales ; la secrétaire d'État.
Adoption définitive de la proposition de loi.
14. Commission mixte paritaire
15. Ordre du jour