Sommaire
Présidence de M. Thierry Foucaud
Secrétaires :
M. Jean Boyer, Mme Catherine Procaccia.
2. Dépôt d'un rapport du Gouvernement
3. Financement de la sécurité sociale pour 2012. – Discussion d'un projet de loi
Demande d’une suspension de séance
Mmes Annie David, présidente de la commission des affaires sociales ; Chantal Jouanno, M. Jean-Pierre Caffet, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Mme Isabelle Pasquet, M. Jacky Le Menn, Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement ; M. le président.
Suspension et reprise de la séance
M. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales ; Mme Valérie Pécresse, ministre ; le président.
Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement ; M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
Suspension et reprise de la séance
MM. Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales ; Ronan Kerdraon, rapporteur de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social, Mmes Isabelle Pasquet, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille ; Christiane Demontès, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l’assurance-vieillesse ; M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et maladies professionnelles ; M. Jean-Pierre Caffet, rapporteur pour avis de la commission des finances.
Mme Valérie Pécresse, ministre.
4. Candidatures à une commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
5. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
6. Financement de la sécurité sociale pour 2012. – Suite de la discussion d'un projet de loi
Discussion générale (suite) : M. Gilbert Barbier, Mmes Chantal Jouanno, Muguette Dini, Claire-Lise Campion, MM. Dominique Watrin, Serge Dassault, Jacky Le Menn, Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Isabelle Debré, Aline Archimbaud, Catherine Procaccia, M. René Teulade, Mmes Catherine Deroche, Samia Ghali, M. Alain Milon.
Renvoi de la suite de la discussion.