sommaire
PRÉSIDENCE DE M. Adrien Gouteyron
2. Communication relative à une commission mixte paritaire
3. Candidature à un organisme extraparlementaire
4. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi
Equipement, transports, aménagement du territoire, tourisme et mer
MM. Thierry Foucaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Michelle Demessine, MM. Georges Mouly, Jean-Pierre Bel, Michel Bécot, Daniel Soulage, Mme Bariza Khiari, MM. Jackie Pierre, Bernard Fournier.
MM. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme ; Jean Arthuis, président de la commission des finances.
Crédits du titre III. - Vote réservé
M. Jean Boyer.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres V et VI. - Vote réservé
Article additionnel après l'article 73 nonies
Amendement no II-13 de M. Charles Ginésy, rapporteur pour avis. - MM. le rapporteur pour avis, le rapporteur spécial, le ministre délégué. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
M. le président de la commission.
5. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire
Suspension et reprise de la séance
présidence de M. Roland du Luart
Mme Gisèle Printz, MM. Roland Muzeau, le président.
8. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi
Travail, santé et cohésion sociale (suite)
MM. Serge Dassault, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale.
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour le travail et l'emploi ; Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la formation professionnelle ; M. le ministre.
MM. Georges Mouly, Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail.
Mme Michèle San Vicente, M. le ministre délégué.
Mme Bernadette Dupont, M. le ministre délégué.
Mme Valérie Létard, M. le ministre délégué.
MM. Roland Muzeau, le ministre délégué.
Mme Raymonde Le Texier, M. le ministre.
MM. Jackie Pierre, le ministre.
Mme Gisèle Printz, M. le ministre.
Mmes Adeline Gousseau, Nicole Ameline, ministre de la parité et de l'égalité professionnelle.
Amendement no II-89 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial. - Adoption.
Adoption des crédits modifié.
Amendement no II-88 du Gouvernement. - Adoption.
Adoption des crédits modifié.
Crédits des titres V et VI. - Adoption
Amendement no II-45 de Mme Gisèle Printz. - Mme Michèle San Vicente, MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet.
Adoption de l'article.
Amendement no II-10 de Mme Janine Rozier, rapporteur pour avis. - Mme le rapporteur pour avis ; MM. le rapporteur spécial, le ministre. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Amendements nos II-46 de Mme Gisèle Printz et II-11 de M. Louis Souvet, rapporteur pour avis. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur pour avis, le rapporteur spécial, le ministre. - Rejet de l'amendement no II-46 ; adoption de l'amendement no II-11 rédigeant l'article.
M. Jean Arthuis, président de la commission des finances.
Suspension et reprise de la séance
9. Décision du Conseil constitutionnel
10. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi
Travail, santé et cohésion sociale (suite)
III. - Ville et rénovation urbaine
MM. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Roger Madec, Christian Demuynck, Roland Muzeau.
Suspension et reprise de la séance
présidence de Mme Michèle André
11. Mise au point au sujet d'un vote
MM. Gérard Delfau, le président.
12. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi
Travail, santé et cohésion sociale (suite)
III. - Ville et rénovation urbaine (suite)
M. Gérard Delfau, Mme Michèle San Vicente, MM. Bernard Murat, Thierry Repentin, Jean-Paul Alduy.
M. Marc-Philippe Daubresse, ministre délégué au logement et à la ville.
M. Gérard Delfau.
Adoption des crédits.
Crédits des titres IV et VI. - Adoption
MM. Roger Karoutchi, rapporteur spécial de la commission des finances ; Thierry Repentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Jean-Paul Alduy, Daniel Dubois, Mme Nicole Borvo, MM. Gérard Delfau, André Vézinhet, José Balarello, Marcel Vidal, Alain Fouché, François Marc, Dominique Braye, Jean Arthuis.
MM. Marc-Philippe Daubresse, ministre délégué au logement et à la ville ; Jean Arthuis.
Crédits des titres III à V. - Adoption
Mme Nicole Borvo, M. le ministre.
Adoption des crédits.
13. Dépôt d'une proposition de loi
15. Ordre du jour