SEANCE DU 22 NOVEMBRE 2001
NOMINATION DE MEMBRES
D'UN ORGANISME EXTRAPARLEMENTAIRE
M. le président.
Je rappelle que les commissions des affaires culturelles et des affaires
économiques ont proposé des candidatures pour un organisme
extraparlementaire.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Jean Bizet,
Mme Marie-Christine Blandin, MM. Ambroise Dupont et Bernard Joly membres de la
commission supérieure des sites, perspectives et paysages.
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