SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, jeudi 9 novembre 2000 :
A
neuf heures trente :
1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 11, 2000-2001), adopté par
l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à l'épargne
salariale.
Rapport (n° 63, 2000-2001) de M. Joseph Ostermann, fait au nom de la
commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation.
Avis (n° 61, 2000-2001) de M. Jean Chérioux, fait au nom de la commission des
affaires sociales.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
A
quinze heures :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
3. Suite de l'ordre du jour du matin.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2001 adopté par
l'Assemblée nationale (n° 64, 2000-2001).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 13 novembre 2000, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 9 novembre 2000, à zéro heure
vingt-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON