Séance du 2 décembre 1999
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au vendredi 3 décembre 1999, à neuf heures trente, quinze heures et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2000, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 88 et 89, 1999-2000).
M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
- Equipement, transports et logement :
V. - Tourisme :
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n° 28)
;
M. Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 91, tome XVI) ;
I. - Services communs.
II. - Urbanisme et logement :
M. Jacques Pelletier, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexes n°s 21 et 22)
;
M. Jacques Bellanger, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (urbanisme, avis n° 91, tome XV) ;
M. Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (logement, avis n° 91, tome XIV) ;
M. Jacques Bimbenet, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (logement social, avis n° 93, tome VIII).
III. - Transports :
1° Transports terrestres.
2° Routes.
3° Sécurité routière.
M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial (transports terrestres, rapport n° 89,
annexe n° 23) ;
M. Georges Berchet, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (transports terrestres, avis n° 91, tome XVIII) ;
M. Gérard Miquel, rapporteur spécial (routes et sécurité routière, rapport n°
89, tome XXIV) ;
M. Georges Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (routes et voie navigables, avis n° 91, tome XIII).
4° Transport aérien et météorologie (et article 70
quater
).
- Budget annexe de l'aviation civile :
M. Yvon Collin, rapporteur spécial (rapport n° 89, annexe n° 25) ;
M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (aviation civile, avis n° 91, tome XIX).
IV. - Mer (et article 70
ter
) :
M. Claude Lise, rapporteur spécial (marine marchande, rapport n° 89, annexe n°
26) ;
M. Marc Massion, rapporteur spécial (ports maritimes, rapport n° 89, annexe n°
27) ;
Mme Anne Heinis, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 91, tome XX).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires pour le projet
de loi de finances pour 2000
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2000 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles
de la deuxième partie, non joints à l'examen
des crédits du projet de loi de finances pour 2000
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2000, est fixé au vendredi 10 décembre 1999, à seize heures.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence,
modifiant le code général des collectivités territoriales et relatif à la prise
en compte du recensement général de population de 1999 pour la répartition des
dotations de l'Etat aux collectivités locales (n° 56, 1999-2000).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
jeudi 9 décembre 1999, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : jeudi 9 décembre 1999, à seize
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures trente-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON