Séance du 13 octobre 1999
NOMINATION DES MEMBRES
DE COMMISSION
Dans sa séance du mercredi 13 octobre 1999, en exécution de l'article 103 du
règlement, le Sénat a nommé membres de la commission spéciale chargée de
vérifier et d'apurer les comptes :
Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Georges Berchet, Michel Charasse, Luc Dejoie,
Yves Fréville, Yann Gaillard, Rémi Herment, Marc Massion, Jacques Oudin,
François Trucy.
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER
ET D'APURER LES COMPTES
Nomination du bureau
Dans sa séance du mercredi 13 octobre 1999, la commission a nommé :
Président :
M. Jacques Oudin.
Vice-président :
M. François Trucy.
Secrétaire-rapporteur :
M. Marc Massion.
DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT
ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
Nominations des membres de la délégation
(En application de l'article 6
sexies
de l'ordonnance n° 58-1100 du 17
novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires)
Lors de sa séance du mercredi 13 octobre 1999, le Sénat a nommé Mme Janine
Bardou, MM. Jacques Bellanger, Claude Belot, Roger Besse, Mme Yolande Boyer,
MM. Jean François-Poncet, François Gerbaud, Jean Huchon, Gérard Larcher, Gérard
Le Cam, Jacques Oudin, Jean-Claude Peyronnet, Bernard Piras, Jean-Pierre
Raffarin et Alain Vasselle membres de la délégation du Sénat à l'aménagement et
au développement durable du territoire.
DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES
(En application de l'article 6
septies
de l'ordonnance n° 58-1100 du 17
novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires)
Lors de sa séance du mercredi 13 octobre 1999, le Sénat a nommé Mmes Janine
Bardou, Maryse Bergé-Lavigne, M. Jean Bernadaux, Mme Annick Bocandé, MM. André
Boyer, Jean-Guy Branger, Mme Paulette Brisepierre, MM. Guy Cabanel,
Marcel-Pierre Cléach, Gérard Cornu, Xavier Darcos, Mme Dinah Derycke, MM.
Claude Domeizel, Michel Dreyfus-Schmidt, Mme Josette Durrieu, MM. André
Ferrand, Patrice Gélard, Francis Giraud, Alain Gournac, Mme Anne Heinis, MM.
Alain Joyandet, Serge Lagauche, Serge Lepeltier, Jean-Louis Lorrain, Mme Hélène
Luc, M. Jacques Machet, Mme Lucette Michaux-Chevry, MM. Philippe Nachbar,
Lucien Neuwirth, Mme Nelly Olin, M. Jean-François Picheral, Mmes Danièle
Pourtaud, Gisèle Printz, M. Philippe Richert, Mme Odette Terrade et M. Alex
Türk membres de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des
chances entre les hommes et les femmes.
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON