Séance du 15 juin 1999
M. Michel Dreyfus-Schmidt. Je demande la parole pour un rappel au règlement.
M. le président. La parole est à M. Dreyfus-Schmidt.
M. Michel Dreyfus-Schmidt. Monsieur le président, la semaine dernière, la conférence des présidents avait fixé à trois heures la durée globale du temps dont disposeraient, dans la présente discussion générale, les orateurs des divers groupes, ce qui donnait trente-sept minutes au groupe socialiste.
Tout à l'heure, après que vous en avez donné lecture, le Sénat a approuvé les propositions de la conférence des présidents de ce matin. J'ai été particulièrement attentif à vos propos : il n'a pas été fait mention de la durée du débat. La décision prise ce matin concernant cette durée n'a donc pas été approuvée par le Sénat.
Je dois dire qu'il est extrêmement désagréable pour ceux d'entre nous qui ont préparé leur intervention en fonction du temps de parole qui leur avait été indiqué la semaine dernière d'apprendre à cette heure-ci, et à ce moment du débat, que leur temps de parole est de beaucoup réduit.
En conséquence, monsieur le président, puisque la décision arrêtée ce matin n'a pas été approuvée par le Sénat, je vous demande de vous en tenir à ce qui avait été décidé et publié la semaine dernière. (Applaudissements sur les travées socialistes.)
M. le président. Mon cher collègue, vous qui, pendant une douzaine d'années au moins, avez exercé les fonctions de vice-président, connaissez aussi bien que moi les décisions que peut être amenée à prendre la conférence des présidents.
Il se trouve que, compte tenu des exigences du calendrier que le Gouvernement souhaite voir respecté d'ici à la fin de la session, le 30 juin, la conférence des présidents a décidé ce matin de ramener de trois heures à deux heures la durée globale des temps de parole dans la discussion générale. Les groupes, monsieur Dreyfus-Schmidt, en ont été informés par lettre.
Vous le savez, la durée des débats est de la compétence de la conférence des présidents et non pas du seul et modeste président de séance que je suis présentement, malgré tout le désir que j'aurais de vous être agréable et, connaissant votre talent, tout le plaisir que j'aurais à vous écouter.
M. Michel Dreyfus-Schmidt. Le Gouvernement était prêt à travailler vendredi, monsieur le président !
M. le président. Nous allons donc poursuivre notre débat comme je viens de l'indiquer, en appliquant strictement le règlement, monsieur Dreyfus-Schmidt.
Discussion générale (suite)