Séance du 11 février 1999
ORGANISME EXTRAPARLEMENTAIRE
CONSEIL D'ORIENTATION DU CENTRE NATIONAL D'ART
ET DE CULTURE GEORGES-POMPIDOU
Lors de sa séance du jeudi 11 février 1999, le Sénat a désigné M. Ambroise Dupont pour siéger au sein du conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou, en remplacement de M. Michel Pelchat, démissionnaire.
NOMINATIONS DE RAPPORTEURS
COMMISSION DES FINANCES
M. Denis Badré a été nommé rapporteur de la proposition de résolution n° 164 (1998-1999), présentée en application de l'article 73 bis du règlement par M. Denis Badré, sur la communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'établissement de nouvelles perspectives financières pour la période 2000-2006 (n° E 1049) et sur le document de travail de la Commission : accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire (n° E 1128). Le Directeur du service du compte rendu intégral, DOMINIQUE PLANCHON