Séance du 3 novembre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Décès d'un sénateur
(p.
1
).
3.
Remplacement d'un sénateur décédé
(p.
2
).
4.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
3
).
5.
Organisme extraparlementaire
(p.
4
).
6.
Démission de membres de commissions et candidatures
(p.
5
).
7.
Conférence des présidents
(p.
6
).
8.
Prestation de serment de juges à la Haute Cour de justice et à la Cour de
justice de la République
(p.
7
).
9.
Décentralisation.
- Débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
8
).
MM. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de
l'intérieur par intérim ; Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique,
de la réforme de l'Etat et de la décentralisation ; Alain Lambert, président de
la commission des finances ; Jacques Larché, président de la commission des
lois ; Jean-Paul Delevoye.
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
MM. Philipe Adnot, Robert Bret, Pierre Mauroy, Jean Arthuis, Jean-Pierre
Raffarin, Yvon Collin, Philippe Marini, Paul Loridant, Jean-Claude Peyronnet,
Daniel Hoeffel.
10.
Nomination de membres de commissions
(p.
9
).
Suspension et reprise de la séance (p. 10 )
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
11.
Décentralisation.
- Suite d'un débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
11
).
MM. Charles Revet, André Vallet, Louis de Broissia, Bernard Cazeau, Jean-Paul
Amoudry, Jean Pépin, Michel Mercier, Joël Bourdin.
MM. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de
l'intérieur par intérim ; Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique,
de la réforme de l'Etat et de la décentralisation.
Clôture du débat.
12.
Dépôt d'une proposition d'acte communautaire
(p.
12
).
13.
Dépôt d'un rapport
(p.
13
).
14.
Ordre du jour
(p.
14
).