Séance du 14 mai 1998
ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
COMITÉ NATIONAL DES RETRAITÉS ET PERSONNES ÂGÉES
Le 14 mai 1998, M. le président du Sénat a renouvelé le mandat de M. Alain Vasselle, en qualité de membre titulaire, et Mme Marie-Madeleine Dieulangard, en qualité de membre suppléant, pour siéger au sein du Comité national des retraités et personnes âgées.
CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PRIVÉ
Le 14 mai 1998, M. le président du Sénat a désigné M. Jean-Philippe Lachenaud, en qualité de membre titulaire, et M. Jacques Legendre, en qualité de membre suppléant, au sein du Conseil national de l'enseignement supérieur privé.
NOMINATION DE RAPPORTEURS
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
M. Alain Gournac a été nommé rapporteur de la proposition de loi n° 372
rectifié (1997-1998) de M. Christian Poncelet tendant à alléger les charges sur
les bas salaires.
M. André Jourdain a été nommé rapporteur de sa proposition de loi n° 394
(1997-1998) relative au multisalariat en temps partagé.
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON