ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 20 novembre 1997 :
A onze heures :
1. - Suite de la discussion de la proposition de loi (n° 27, 1997-1998),
adoptée par l'Assemblée nationale, relative au fonctionnement des conseils
régionaux.
M. Paul Girod, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration
générale.
A seize heures et le soir :
2. - Nomination des membres de la commission d'enquête chargée de recueillir
les éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la politique énergétique
de la France et aux conséquences économiques, sociales et financières des choix
effectués.
3. - Discussion du projet de loi de finances pour 1998, adopté par l'Assemblée
nationale (n°s 84 et 85, 1997-1998).
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Discussion générale.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la première partie
du projet de loi de finances pour 1998 : jeudi 20 novembre 1997, à seize
heures.
Personne ne demande la parole ? ...
La séance est levée.
(La séance est levée à seize heures quarante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON