Rapports déposés par M. Roland RUET : session 1983-1984

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roland RUET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif à l'organisation et a la promotion des activités physiques et sportives

    Rapport numéro 320

  2. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à l'organisation et a la promotion des activités physiques et sportives

    Rapport numéro 409


Page mise à jour le