Rapports déposés par M. Roland RUET : session 1974-1975

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roland RUET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Au nom de la Commission des Affaires culturelles, à la suite de la mission effectuée en application des décisions du Sénat des 12 avril 1973, 4 avril et 29 novembre 1974, sur le problème des constructions scolaires. - TOME I

    Rapport d'information numéro 185 Tome I

  2. Au nom de la Commission des Affaires culturelles, à la suite de la mission effectuée en application des décisions du Sénat des 12 avril 1973, 4 avril et 29 novembre 1974, sur le problème des constructions scolaires. - TOME II

    Rapport d'information numéro 185 Tome II


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