Rapports déposés par M. Guy PENNE : session 1990-1991

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Guy PENNE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Les régimes d'assurance maladie et d'assurance vieillesse au Japon (mission effectuée du 12 au 19 septembre 1990 )

    Rapport d'information numéro 100

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Logement social ( Projet de loi de finances pour 1991)

    Avis numéro 89 Tome VII


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