Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective

    Oublier Shanghai : Classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur - Actes du colloque organisé le 6 mai 2010

    Rapport d'information numéro 577

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Quel avenir pour la filière du livre à l'heure du numérique ? Actes de la table ronde organisée le 28 avril 2010

    Rapport d'information numéro 522

  3. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009

    Rapport d'information numéro 241

  4. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir de l'Agence France-Presse

    Rapport d'information numéro 240

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de réforme des collectivités territoriales

    Avis numéro 573


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