Rapports déposés par M. Jean-Raymond HUGONET : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Raymond HUGONET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Des programmes d'investissement d'avenir à France 2030 : les financements exceptionnels accordés au secteur de la culture

    Rapport d'information numéro 437

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Médias, livre et industries culturelles ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Rapport général Tome III Annexe 19 • L'Essentiel (synthèse)


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