Rapports déposés par M. Yves GUENA : session 1993-1994

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yves GUENA. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    La Xème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Athènes, les 9 et 10 mai 1994)

    Rapport d'information numéro 458

  2. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    IX ème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, tenue à Bruxelles les 22 et 23 novembre 1993

    Rapport d'information numéro 232

  3. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Sur l'évolution institutionnelle de l'Union européenne

    Rapport d'information numéro 98


Page mise à jour le