Rapports déposés par M. Louis DUVERNOIS : session 2015-2016

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Louis DUVERNOIS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse

    Rapport d'information numéro 439

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence ( Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis numéro 168 Tome I


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