Rapports déposés par Mme Karine DANIEL : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Karine DANIEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires européennes

    Universités européennes : vers un acte II

    Rapport d'information numéro 52 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis numéro 149 Tome II Fascicule 2 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires européennes

    Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'avenir de la politique agricole commune

    Rapport numéro 214


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