Rapports déposés par M. Roland COURTEAU : session 2019-2020

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roland COURTEAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    L'agriculture face au défi de la production d'énergie

    Rapport numéro 646 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome IV : Énergie

    Rapport d'information numéro 535 Tome IV • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la délégation aux droits des femmes

    Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir

    Rapport d'information numéro 14 • L'Essentiel (synthèse)


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