Rapports déposés par M. Joël BOURDIN : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Joël BOURDIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation sénatoriale à la prospective

    Commerce électronique : tendances et opportunités

    Rapport d'information numéro 393

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Rapport général Tome III Annexe 3

  2. de la commission des finances

    Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013

    Rapport numéro 716 Tome II


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