Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de la commission des affaires économiques
OMC : sortir de l'impasse par la réforme
de la délégation pour l'Union européenne
L'Union européenne au Sénat
de la délégation pour l'Union européenne
Stratégie de Lisbonne et communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps "Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi"
de la délégation pour l'Union européenne
La notion de préférence communautaire
Rapports législatifs
de la commission des affaires économiques
Proposition de résolution sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité (2007-2013) (E 2881)
de la commission des affaires économiques
Écologie et développement durable ( Projet de loi de finances pour 2006)
de la commission des affaires économiques
Projet de loi relatif aux obtentions végétales et modifiant le code de la propriété intellectuelle et le code rural
de la commission des affaires économiques
Proposition de loi relative aux obtentions végétales
de la commission des affaires économiques
Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés
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