ANNEXES

LISTE DES ANNEXES

1. Liste des personnalités auditionnées par la mission d'information ;

2. Programme des déplacements effectués dans les pôles associés de Poitiers et de Strasbourg.

3. Décret n° 89-741 du 13 octobre 1989 portant création de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France ;

4. Décret n° 94-3 du 3 janvier 1994 portant création de la Bibliothèque nationale de France ;

ANNEXE N° 1

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

- M. Frédéric Scanvic , directeur de l'administration générale du ministère de la culture (le 23 février 2000)

- M. Jean-Sébastien Dupuit , directeur du livre et de la lecture (le 23 février 2000)

- M. Claude Jolly , sous-directeur des bibliothèques et de la documentation au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (le 1 er mars 2000)

- M. Philippe Bélaval , directeur des archives de France (le 1er mars 2000)

- M. Charles Lantiéri , sous-directeur à la direction du budget (le 1er mars 2000)

- M. Albert Poirot , inspecteur général des bibliothèques, auteur du rapport de synthèse remis à Mme Catherine Trautmann en mars 1999 (14 mars 2000)

- M. Pierre Nora , directeur de la revue Le Débat (le 23 mars 2000)

- M. Dominique Perrault , architecte (le 29 mars 2000)

- M. Emmanuel Le Roy Ladurie , administrateur général de la Bibliothèque nationale de 1987 à 1994, président du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France ( le 27 avril 2000)

- M. Jean Favier , président de la Bibliothèque nationale de France de 1994 à 1997 (le 27 avril 2000)

- M. Daniel Renoult , directeur général adjoint, directeur des services et des réseaux de la Bibliothèque nationale de France (le 2 mai 2000)

- M. Jean-Yves Gacon , directeur de l'administration et du personnel de la Bibliothèque nationale de France (le 2 mai 2000)

- M. Thierry Jaccaud , représentant des lecteurs au conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France (le 3 mai 2000)

- Mme Jacqueline Sanson , directeur général adjoint, directeur des collections à la Bibliothèque nationale de France (le 23 mai 2000)

- Mme Thomes , secrétaire de la section CFDT de la Bibliothèque nationale de France (le 30 mai 2000)

- Mme Finance , secrétaire de la section Sud de la Bibliothèque nationale de France (le 30 mai 2000)

- M. Besançon , secrétaire de la section FSU de la Bibliothèque nationale de France (le 30 mai 2000)

- Mme Meyer , secrétaire de la section FNB-FEN de la Bibliothèque nationale de France (le 30 mai 2000)

- M. Lefèvre , secrétaire de la section CGT de la Bibliothèque nationale de France (le 30 mai 2000)

Au cours des visites qu'elle a effectuées le 26 avril sur le site François-Miterrand Tolbiac et le 10 mai sur le site Richelieu, la mission a été accompagnée par :

- M. Jean-Pierre Angrémy , président de la Bibliothèque nationale de France ;

- et M. François Stasse , directeur général.

ANNEXE N° 2

Déplacement à Strasbourg

le 15 juin 2000

9 h 45 - 11 h 30 : Visite de la bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg (administrateur général : M. Georges Littler).

11 heures 30 : Réunion de travail avec M. Marc Debène, recteur et MM. Jean-Yves Merindol, président de l'université Louis Pasteur, Daniel Payot, président de l'université Marc Bloch et Michel Storck, vice-président de l'université Robert Schumann.

Déplacement à Poitiers

le 24 mai 2000

10 heures - 12 heures : Visite du service commun de documentation de l'Université de Poitiers.

Directrice : Mme Fieruz - Abadie.

14 heures - 15 heures 15 : Visite de la bibliothèque médiathèque municipale de Poitiers.

Directeur : M. Compte.

15 heures 30 : Visite du centre d'études supérieures de civilisation médiévale.

Directeur : M. Senac.

ANNEXE n° 3

ANNEXE n° 4

LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCE :

UN CHANTIER INACHEVÉ

Soucieuse de faire la part des inévitables problèmes de rodage d'un établissement de cette taille et des handicaps structurels dont il est affligé, la commission des affaires culturelles du Sénat a désigné, le 25 janvier dernier, une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France.

Loin de vouloir instruire un procès, la mission a souhaité tirer, au-delà des descriptions alarmistes et des propos caricaturaux, un bilan objectif de cet établissement qui, si l'on se réfère à des critères budgétaires, a été le plus important des grands travaux et apparaît aujourd'hui comme la première institution culturelle de France.

Après des débuts extrêmement difficiles, la BNF semble avoir réussi à surmonter beaucoup des dysfonctionnements constatés lors de son ouverture au public.

Si la BNF est condamnée à porter le poids du péché originel et à composer avec les défauts fonctionnels du site de Tolbiac, force est de reconnaître que le service rendu aux lecteurs connaît de très significatives améliorations.

Ces progrès ne permettent pas pour autant d'atteindre l'objectif fixé par le projet présidentiel annoncé en 1988 d'" une très grande bibliothèque d'un type entièrement nouveau ", les aspects les plus innovants du projet ayant été délaissés au profit de ce qui apparaît aujourd'hui comme un plan coûteux de modernisation de la Bibliothèque nationale.

Beaucoup reste à faire pour que la BNF puisse remplir de manière satisfaisante l'ensemble des missions qui lui ont été confiées par les textes. A bien des égards, le chantier de la BNF n'est pas achevé. L'établissement doit à la fois remplir son rôle de gardien vigilant des collections nationales et relever le défi d'un bibliothèque accessible à tous et à distance alors que les mutations qui affectent le secteur de l'édition et les nouveaux modes de transmissions de données lui imposent un effort permanent d'adaptation.

Les travaux de la mission ont pour ambition de contribuer à la réflexion engagée pour doter cette institution d'une stratégie à la hauteur de l'effort budgétaire consenti en sa faveur par la Nation.

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