- L'ESSENTIEL
- AVANT-PROPOS
- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- I. UNE MONOPARENTALITÉ CROISSANTE, QUI RIME
SOUVENT AVEC DIFFICULTÉS VOIRE PRÉCARITÉ
- II. RENFORCER LES MÉCANISMES DE
SOLIDARITÉ PUBLIQUE ET PRIVÉE POUR AUGMENTER LE NIVEAU DE VIE DES
FAMILLES MONOPARENTALES
- A. RENDRE LE SYSTÈME SOCIOFISCAL PLUS
LISIBLE ET PLUS JUSTE
- 1. Mieux faire connaître les divers
dispositifs sociofiscaux existants
- 2. Expérimenter une évolution des
conditions de versement de l'allocation de soutien familial (ASF) au
bénéfice des enfants concernés
- 3. Aligner la prise en compte des pensions
alimentaires et de l'ASF dans les bases ressources des prestations afin de
soutenir les familles aux plus faibles revenus
- 1. Mieux faire connaître les divers
dispositifs sociofiscaux existants
- B. RESPONSABILISER DAVANTAGE LE PARENT NON-GARDIEN
EN AUGMENTANT SA PARTICIPATION AUX COÛTS D'ENTRETIEN ET
D'ÉDUCATION DE SON ENFANT
- A. RENDRE LE SYSTÈME SOCIOFISCAL PLUS
LISIBLE ET PLUS JUSTE
- III. RECONNAÎTRE LES FAMILLES MONOPARENTALES
COMME UN MODÈLE FAMILIAL PARMI D'AUTRES
- A. LA CRÉATION D'UNE CARTE
« FAMILLES MONOPARENTALES » FACULTATIVE : UNE VOIE
EXPÉRIMENTALE À EXPLORER
- B. LA MISE EN oeUVRE DE POLITIQUES PUBLIQUES
ADAPTÉES AUX FAMILLES MONOPARENTALES
- A. LA CRÉATION D'UNE CARTE
« FAMILLES MONOPARENTALES » FACULTATIVE : UNE VOIE
EXPÉRIMENTALE À EXPLORER
- I. UNE MONOPARENTALITÉ CROISSANTE, QUI RIME
SOUVENT AVEC DIFFICULTÉS VOIRE PRÉCARITÉ
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- Déplacement à la maison COMMUNE
à Poissy (Yvelines)
- TABLEAU DE MISE EN OEUVRE ET DE SUIVI
- CONSULTATION DU DOSSIER EN LIGNE
(RAPPORT ET COMPTES RENDUS DES AUDITIONS)
Familles monoparentales : pour un changement des représentations sociétales - Rapport
Rapports d'information
Rapport d'information n° 485 (2023-2024), tome I, déposé le