|
N° 1996 |
N° 218 |
|
|
ASSEMBLÉE NATIONALE |
SÉNAT |
|
|
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 SEIZIÈME LÉGISLATURE |
SESSION ORDINAIRE 2023 - 2024 |
|
|
Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale |
Enregistré à la présidence du Sénat |
|
|
le 14 décembre 2023 |
le 14 décembre 2023 |
RAPPORT
au nom de
L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
L'OPECST, 40 ans de science au Parlement
Compte rendu des rencontres de haut
niveau
des mercredi 5 juillet à l'Assemblée nationale et jeudi
6 juillet au Sénat
par M. Pierre HENRIET, député,
et M.
Stéphane PIEDNOIR, sénateur
|
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Pierre HENRIET, Premier vice-président de l'Office |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Stéphane PIEDNOIR, Président de l'Office |
Composition de l'Office parlementaire
d'évaluation des choix scientifiques
et technologiques
Président
M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur
Premier vice-président
M. Pierre HENRIET, député
Vice-présidents
|
M. Jean-Luc FUGIT, député M. Victor HABERT-DASSAULT, député M. Gérard LESEUL député |
Mme Florence LASSARADE, sénatrice Mme Anne-Catherine LOISIER, sénatrice M. David ROS, sénateur |
|
DÉPUTÉS |
SÉNATEURS |
|
Mme Christine ARRIGHI M. Philippe BERTA M. Philippe BOLO Mme Maud BREGEON M. Hendrik DAVI Mme Olga GIVERNET M. Maxime LAISNEY M. Aurélien LOPEZ-LIGUORI M. Yannick NEUDER M. Jean-François PORTARRIEU Mme Mereana REID ARBELOT M. Alexandre SABATOU M. Jean-Philippe TANGUY Mme Huguette TIEGNA |
M. Arnaud BAZIN Mme Martine BERTHET Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP M. Patrick CHAIZE M. André GUIOL M. Ludovic HAYE M. Olivier HENNO Mme Sonia de LA PROVÔTÉ M. Pierre MÉDEVIELLE Mme Corinne NARASSIGUIN M. Pierre OUZOULIAS M. Daniel SALMON M. Bruno SIDO M. Michaël WEBER |
AVANT-PROPOS
Depuis sa création par la loi du 8 juillet 1983, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) a eu à coeur de mener à bien la mission confiée par le législateur : « informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique afin, notamment, d'éclairer ses décisions ».
Dans ce cadre, il a été conduit à se pencher sur des sujets à la fois nombreux et variés qui ont donné lieu à l'adoption par les 18 députés et 18 sénateurs qui le composent de près de 240 rapports et 40 notes scientifiques.
Afin de marquer le 40e anniversaire de sa création, plusieurs manifestations ont été organisées à l'Assemblée nationale et au Sénat, les 5 et 6 juillet 2023, dans le but de souligner l'importance du lien entre science et politique et de réaffirmer la pertinence de l'évaluation parlementaire dans le champ des sciences et des techniques.
Le présent rapport réunit les actes de ces deux journées qui ont été l'occasion d'un intéressant dialogue entre représentants de la science et de la politique et de débats sur quatre controverses scientifiques d'actualité choisies après consultation du public.