B. UN ÉCHEC : L'ABSENCE DE RÉDUCTION SIGNIFICATIVE DES INÉGALITÉS
1. Un échec global
a) Les universités se répartissent en trois tiers
Selon le modèle SYMPA pour 2012 (qui prend pour référence la dotation de 2011 et calcule donc les inégalités en 2011), en 2011 les 76 universités se répartissaient schématiquement en trois tiers :
- un tiers sous-dotées à la fois en emplois et en crédits ;
- un tiers sous-dotées en emplois et sur-dotées en crédits (donc en pratique généralement sous-dotées, les emplois représentant un enjeu financier beaucoup plus important que les crédits) ;
- un tiers sur-dotées à la fois en emplois et en crédits.
Il n'y avait en revanche qu'une seule université sur-dotée en emplois et sous-dotée en crédits.
Au total, 46 universités étaient sous-dotées en emplois, et 26 sous-dotées en crédits.
Rappel : dans le cas des crédits, SYMPA ne répartit pas ceux relatifs à la masse salariale des emplois transférés. Les crédits visés par les tableaux ci-après concernent donc les seuls crédits entrant dans son périmètre, de 2 milliards d'euros. |
Le nombre d'universités sous-dotées et
sur-dotées en 2011
(modèle SYMPA pour 2012)
Source : MESR, « Répartition des crédits aux universités », note d'information aux membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, 17 décembre 2012
L'écart entre universités sous-dotées et sur-dotées est considérable. Dans le cas des emplois, l'université la moins bien dotée était à 50 % de sa dotation théorique, et la mieux dotée à 140 % : toutes choses égales par ailleurs, l'écart allait presque de 1 à 3. Dans le cas des crédits, l'université la moins bien dotée était à 57 % de sa dotation théorique, et la mieux dotée à 120 % : toutes choses égales par ailleurs, l'écart allait à peu près de 1 à 2.
Le tableau et le graphique ci-après permettent, tout en retrouvant ces écarts, de répartir les universités par tranche.
Les universités sous-dotées et sur-dotées en 2011 (modèle SYMPA pour 2012) : répartition par « tranche »
1. Tableau
Moins de 75 % |
Entre 75 % et 100 % |
Entre 100 % et 110 % |
Entre 110 % et 120 % |
Entre 120 % et 140 % |
Total |
Dont : entre 75 % et 120 %* |
|
Rapport entre la dotation attribuée et la dotation théorique en emplois |
2
|
44 |
17 |
7 |
6 (max : 140 %) |
76 |
68 |
Rapport entre la dotation attribuée et la dotation théorique en crédits |
3 (min : 57 %) |
22 |
42 |
9 (max : 120 %) |
76 |
73 |
* Calculs des rapporteurs.
2. Graphique
Source : d'après MESR, « Répartition des crédits aux universités », note d'information aux membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, 17 décembre 2012
On observe que la quasi-totalité des universités se situaient dans un intervalle compris entre 25 % en-dessous de la moyenne et 20 % au-dessus de la moyenne (c'étaient le cas de 68 universités pour les emplois et 73 universités pour les crédits). Dans cet intervalle, le rapport entre l'université la moins bien dotée et l'université la mieux dotée était, par construction, au maximum de 1 à 1,6.
Par ailleurs, la répartition des universités est différente selon que l'on considère les emplois ou les crédits :
- dans le cas des emplois (équivalant à environ 8 milliards d'euros), la plupart des universités étaient sous-dotées : 44 (sur 76) se situaient entre 75 % et 100 % de leur dotation théorique, auxquelles s'ajoutaient deux universités en ayant moins de 75 % (dont une, rappelons-le, seulement 50 % 38 ( * ) ) ;
- dans le cas des crédits (de l'ordre de 2 milliards d'euros, et représentant donc un enjeu moins important), la plupart des universités étaient au contraire sur-dotées (42 percevaient entre 100 % et 110 % des crédits prévus, et 9 entre 110 % et 120 %).
b) Les inégalités se sont peu réduites depuis 2008
Les inégalités se sont globalement peu réduites depuis 2008.
Les graphiques ci-après permettent de comparer les inégalités en emplois et en crédits en 2008 et en 2012.
La réduction des sous-dotations et des sur-dotations n'apparaît pas flagrante. Tout au plus observe-t-on que les inégalités en emplois tendent davantage à correspondre aux inégalités en crédits. Par ailleurs, la situation relative des différentes universités a évolué.
Emplois et crédits en % de ceux calculés par SYMPA (à « modèle courant »)
1. En 2008 (modèle SYMPA pour 2009)
2. En 2012 (modèle SYMPA pour 2013)
Remarque : conformément à la méthodologie du MESR, les ratios indiqués ici correspondent à la dotation théorique divisée par la dotation de l'année précédente. Le modèle SYMPA ayant évolué depuis 2009, ces comparaisons doivent être considérées à titre indicatif. Par ailleurs, la forte augmentation des crédits en 2009 rend la comparaison peu significative dans le cas des crédits, toutes les universités s'étant alors trouvées sous-dotées. Enfin, certaines universités ont été fusionnées.
Source : rapporteurs, d'après les fichiers SYMPA pour 2009 et 2013
c) La situation de chaque université au regard de SYMPA
Le tableau ci-après, réalisé par les rapporteurs à partir des fichiers du modèle SYMPA pour 2013 (et relatifs à l'année 2012), présente la situation des différentes universités au regard de SYMPA.
Les résultats doivent être considérés à titre indicatif. En particulier, les colonnes « crédits totaux » ne figurent pas dans le modèle, mais ont été calculées par les rapporteurs en convertissant les emplois en euros (sur la base de 60 000 euros par emploi 39 ( * ) ) et en additionnant le chiffre ainsi obtenu avec celui relatif aux crédits hors emplois.
Remarques méthodologiques Il faut considérer ce tableau à titre indicatif. Tout d'abord, dans les deux premières séries de colonnes (emplois de titulaires et crédits hors emplois transférés), la méthodologie retenue est celle du MESR, qui consiste, sur le « périmètre à 2 milliards d'euros », à rapporter la dotation de l'année précédente à la dotation théorique de l'année en cours. La prise en compte de l'excédent d'initialisation conduit à minorer les sous-dotations. Par ailleurs, une forte augmentation des crédits une année donnée (ce qui n'a pas été le cas en 2013, mais l'a été en 2009) peut fausser la comparaison, toutes les universités pouvant alors se trouver sous-dotées. Ensuite, les dernières colonnes, relatives aux crédits totaux, ont été calculées par les rapporteurs à titre de simple ordre de grandeur. Il s'agit de la somme des emplois manquants, valorisés à hauteur de 60 000 euros, et des crédits manquants (hors masse salariale des emplois transférés). Pour réaliser ce calcul, la dotation théorique en crédits a été diminuée, le cas échéant, du montant de la compensation pour sous-dotation en emplois (de 25 000 euros par emploi manquant), et le montant de cette compensation a ensuite été réparti entre les différentes universités au prorata de leur dotation théorique. L'hypothèse d'un coût de 60 000 euros par emploi, si elle est compatible avec les données disponibles au niveau de l'ensemble des universités - et égale à celle retenue par le MESR pour parvenir au résultat que 65 % des moyens totaux (crédits + emplois) sont attribués en fonction de l'enseignement et 35 % en fonction de la recherche -, est par nature conventionnelle. En particulier, postuler un lien identique, pour chaque université, entre le besoin de redéploiement d'emplois et le besoin de redéploiement de masse salariale, revient à supposer que la masse salariale actuellement attribuée aux universités (négociée lors du passage à l'autonomie, puis indexée en fonction des évolutions générales et de la répartition des augmentations ou diminutions d'emplois) est « équitable », ce qui demeure à vérifier. Enfin, SYMPA, dans sa version actuelle, fait apparaître des sur-dotations qui sont peut-être parfois contestables. Par exemple, l'université de Grenoble 3, l'une des plus sur-dotées en emplois selon SYMPA, ne l'est peut-être pas autant en réalité, si l'on prend en compte le fait qu'elle enseigne des langues rares, suscitant par nature des classes plus petites que la moyenne. |
Les universités sous-dotées et sur-dotées selon SYMPA (situation en 2012, calculée à partir du modèle pour 2013) : une synthèse indicative par les rapporteurs
(emplois ; crédits en millions d'euros)
Emplois |
Crédits hors emplois |
Crédits totaux (emplois+crédits hors emplois) : un ordre de grandeur indicatif* |
||||||||||
Établissement |
Total emplois simulés 2013 |
Total emplois 2012 |
Emplois « à créer » |
Emplois en % de ceux simulés |
Total dotation théorique 2013 |
Dotation 2012 |
Augmen-tation de crédits « néces-saire » |
Dotation 2012 en % de la dotation 2013 théorique |
Total moyens simulés 2013 |
Total moyens 2012 |
Moyens « à créer » |
Moyens en % de ceux simulés |
CUFR JF CHAMPOLLION |
213 |
121 |
92 |
56,7 |
5,4 |
4,2 |
1,2 |
78,2 |
16,1 |
11,5 |
4,6 |
71,2 |
NÎMES |
183 |
114 |
70 |
62,0 |
4,6 |
4,7 |
-0,1 |
101,2 |
14,1 |
11,5 |
2,6 |
81,6 |
ANGERS |
1 693 |
1 308 |
384 |
77,3 |
32,2 |
24,3 |
7,9 |
75,5 |
125,7 |
102,8 |
23,0 |
81,7 |
CLERMONT-FERRAND 1 |
1 373 |
1 084 |
289 |
78,9 |
24,1 |
18,3 |
5,8 |
75,8 |
100,5 |
83,3 |
17,2 |
82,9 |
LILLE 2 |
2 061 |
1 612 |
450 |
78,2 |
36,8 |
29,2 |
7,6 |
79,4 |
151,1 |
125,9 |
25,2 |
83,3 |
LE MANS |
949 |
794 |
155 |
83,7 |
17,0 |
13,4 |
3,6 |
78,7 |
71,0 |
61,0 |
10,0 |
85,9 |
PARIS 13 |
1 933 |
1 634 |
299 |
84,5 |
34,3 |
28,1 |
6,3 |
81,7 |
144,8 |
126,1 |
18,7 |
87,1 |
TOULOUSE 1 |
973 |
761 |
212 |
78,2 |
19,1 |
18,2 |
0,9 |
95,0 |
73,2 |
63,8 |
9,4 |
87,2 |
SAINT-ETIENNE |
1 331 |
1 141 |
190 |
85,7 |
22,7 |
18,3 |
4,4 |
80,5 |
99,1 |
86,8 |
12,4 |
87,5 |
BRETAGNE SUD |
786 |
646 |
140 |
82,2 |
14,4 |
13,2 |
1,2 |
91,8 |
58,8 |
51,9 |
6,9 |
88,3 |
LYON 3 |
1 113 |
891 |
222 |
80,1 |
20,9 |
20,3 |
0,6 |
97,1 |
83,2 |
73,7 |
9,5 |
88,6 |
TOULON |
839 |
709 |
130 |
84,5 |
14,8 |
13,3 |
1,6 |
89,4 |
62,8 |
55,8 |
7,0 |
88,9 |
MARNE-LA-VALLEE |
951 |
752 |
199 |
79,1 |
18,3 |
18,4 |
-0,1 |
100,7 |
71,3 |
63,5 |
7,8 |
89,1 |
BORDEAUX 2 |
1 680 |
1 525 |
155 |
90,8 |
26,0 |
20,7 |
5,3 |
79,8 |
124,5 |
112,2 |
12,3 |
90,1 |
MULHOUSE |
908 |
794 |
114 |
87,5 |
15,7 |
15,0 |
0,7 |
95,7 |
68,2 |
62,7 |
5,6 |
91,8 |
TOURS |
1 980 |
1 824 |
156 |
92,1 |
31,5 |
28,0 |
3,5 |
89,0 |
148,4 |
137,5 |
10,9 |
92,7 |
CHAMBERY |
1 060 |
932 |
128 |
87,9 |
17,6 |
17,6 |
0,0 |
100,0 |
79,0 |
73,5 |
5,5 |
93,0 |
LA ROCHELLE |
716 |
639 |
76 |
89,3 |
12,1 |
12,0 |
0,1 |
99,5 |
53,8 |
50,4 |
3,5 |
93,6 |
VERSAILLES-SAINT-QUENTIN |
1 315 |
1 167 |
148 |
88,7 |
21,3 |
21,8 |
-0,5 |
102,1 |
97,8 |
91,8 |
6,0 |
93,9 |
PAU |
1 043 |
991 |
52 |
95,0 |
16,9 |
15,0 |
1,9 |
88,8 |
79,3 |
74,5 |
4,8 |
93,9 |
MONTPELLIER 1 |
1 703 |
1 577 |
126 |
92,6 |
25,4 |
24,2 |
1,2 |
95,4 |
126,0 |
118,8 |
7,2 |
94,3 |
LYON II |
1 347 |
1 175 |
172 |
87,2 |
24,3 |
25,9 |
-1,6 |
106,7 |
102,2 |
96,4 |
5,8 |
94,3 |
MONTPELLIER 2 |
1 976 |
1 799 |
177 |
91,0 |
37,1 |
37,5 |
-0,4 |
101,1 |
153,6 |
145,4 |
8,1 |
94,7 |
LYON 1 |
3 714 |
3 508 |
206 |
94,4 |
58,3 |
55,9 |
2,4 |
96,0 |
279,8 |
266,4 |
13,4 |
95,2 |
RENNES 2 |
1 058 |
997 |
61 |
94,2 |
17,5 |
17,0 |
0,5 |
97,4 |
80,6 |
76,9 |
3,8 |
95,3 |
LILLE 1 |
2 283 |
2 148 |
135 |
94,1 |
38,4 |
37,7 |
0,7 |
98,2 |
174,5 |
166,6 |
7,9 |
95,5 |
BORDEAUX 3 |
856 |
820 |
37 |
95,7 |
14,8 |
14,1 |
0,7 |
95,5 |
66,3 |
63,3 |
2,9 |
95,5 |
DIJON |
2 320 |
2 212 |
108 |
95,3 |
35,8 |
34,4 |
1,4 |
96,1 |
174,7 |
167,1 |
7,6 |
95,7 |
LITTORAL |
838 |
779 |
59 |
93,0 |
14,9 |
15,5 |
-0,6 |
103,9 |
64,7 |
62,3 |
2,4 |
96,2 |
LE HAVRE |
718 |
671 |
47 |
93,5 |
11,4 |
11,8 |
-0,4 |
103,8 |
54,0 |
52,1 |
1,9 |
96,4 |
AMIENS |
1 899 |
1 864 |
35 |
98,1 |
26,7 |
24,8 |
1,9 |
92,7 |
141,6 |
136,6 |
5,0 |
96,4 |
GRENOBLE 2 |
1 135 |
1 074 |
61 |
94,6 |
17,0 |
17,3 |
-0,3 |
101,7 |
84,7 |
81,7 |
3,0 |
96,5 |
NANTES |
2 932 |
2 841 |
90 |
96,9 |
43,9 |
43,5 |
0,4 |
99,0 |
220,6 |
214,0 |
6,6 |
97,0 |
TOULOUSE 3 |
3 404 |
3 333 |
71 |
97,9 |
53,5 |
52,9 |
0,6 |
98,9 |
259,7 |
252,9 |
6,8 |
97,4 |
MONTPELLIER 3 |
896 |
872 |
24 |
97,3 |
14,2 |
14,3 |
-0,1 |
100,4 |
68,3 |
66,6 |
1,8 |
97,4 |
PERPIGNAN |
658 |
630 |
29 |
95,7 |
10,4 |
10,9 |
-0,5 |
104,6 |
49,9 |
48,7 |
1,2 |
97,5 |
LIMOGES |
1 378 |
1 371 |
8 |
99,4 |
20,6 |
20,3 |
0,2 |
98,9 |
104,6 |
102,6 |
2,0 |
98,1 |
REIMS |
2 004 |
2 037 |
-33 |
101,7 |
27,1 |
24,3 |
2,8 |
89,6 |
149,3 |
146,5 |
2,8 |
98,2 |
AVIGNON |
510 |
496 |
14 |
97,2 |
9,4 |
9,8 |
-0,4 |
104,4 |
40,3 |
39,6 |
0,7 |
98,2 |
PARIS 10 |
1 775 |
1 719 |
57 |
96,8 |
27,6 |
29,2 |
-1,6 |
105,9 |
134,6 |
132,3 |
2,2 |
98,3 |
NICE |
2 192 |
2 162 |
30 |
98,6 |
34,0 |
35,2 |
-1,3 |
103,7 |
167,1 |
164,9 |
2,2 |
98,7 |
VALENCIENNES |
968 |
942 |
26 |
97,3 |
16,1 |
17,2 |
-1,1 |
106,5 |
74,7 |
73,7 |
1,0 |
98,7 |
LA REUNION |
828 |
800 |
28 |
96,6 |
13,4 |
14,8 |
-1,5 |
111,0 |
63,3 |
62,8 |
0,4 |
99,3 |
EVRY-VAL D'ESSONNE |
796 |
762 |
35 |
95,6 |
14,3 |
16,1 |
-1,8 |
112,8 |
62,1 |
61,8 |
0,4 |
99,4 |
BORDEAUX 4 |
964 |
939 |
25 |
97,4 |
14,8 |
16,6 |
-1,8 |
112,1 |
73,0 |
72,9 |
0,1 |
99,9 |
ROUEN |
2 022 |
2 034 |
-12 |
100,6 |
29,4 |
30,7 |
-1,4 |
104,7 |
152,8 |
152,8 |
0,0 |
100,0 |
RENNES 1 |
2 390 |
2 398 |
-8 |
100,3 |
35,5 |
37,7 |
-2,2 |
106,3 |
181,5 |
181,6 |
-0,2 |
100,1 |
PARIS 1 |
1 775 |
1 748 |
26 |
98,5 |
30,2 |
34,0 |
-3,8 |
112,7 |
138,1 |
138,9 |
-0,8 |
100,6 |
BORDEAUX 1 |
1 352 |
1 389 |
-37 |
102,7 |
24,2 |
24,8 |
-0,6 |
102,6 |
107,0 |
108,1 |
-1,1 |
101,0 |
LORRAINE |
5 167 |
5 327 |
-160 |
103,1 |
81,0 |
84,7 |
-3,7 |
104,6 |
396,8 |
404,4 |
-7,5 |
101,9 |
CAEN |
2 093 |
2 173 |
-80 |
103,8 |
30,4 |
31,5 |
-1,1 |
103,5 |
158,2 |
161,8 |
-3,7 |
102,3 |
PARIS 12 |
2 066 |
2 144 |
-78 |
103,8 |
32,9 |
34,4 |
-1,5 |
104,7 |
159,2 |
163,1 |
-3,8 |
102,4 |
GRENOBLE 1 |
2 248 |
2 364 |
-116 |
105,2 |
41,9 |
43,1 |
-1,1 |
102,7 |
179,9 |
185,0 |
-5,1 |
102,8 |
CLERMONT-FERRAND 2 |
1 463 |
1 530 |
-67 |
104,6 |
23,4 |
24,3 |
-0,9 |
103,8 |
112,8 |
116,1 |
-3,2 |
102,9 |
NOUVELLE-CALEDONIE |
160 |
161 |
-1 |
100,8 |
4,2 |
4,8 |
-0,6 |
115,5 |
14,1 |
14,5 |
-0,4 |
103,0 |
AIX-MARSEILLE |
5 305 |
5 566 |
-262 |
104,9 |
91,0 |
95,1 |
-4,1 |
104,5 |
415,8 |
429,1 |
-13,3 |
103,2 |
BESANCON |
1 906 |
2 026 |
-120 |
106,3 |
27,2 |
28,0 |
-0,8 |
103,0 |
143,5 |
149,6 |
-6,1 |
104,2 |
ORLEANS |
1 469 |
1 566 |
-97 |
106,6 |
24,4 |
25,3 |
-0,9 |
103,7 |
114,3 |
119,3 |
-5,0 |
104,4 |
POITIERS |
2 126 |
2 261 |
-134 |
106,3 |
30,9 |
32,1 |
-1,2 |
103,9 |
160,7 |
167,8 |
-7,0 |
104,4 |
PARIS 11 |
2 992 |
3 252 |
-260 |
108,7 |
58,3 |
59,9 |
-1,6 |
102,8 |
242,0 |
255,0 |
-13,0 |
105,4 |
LILLE 3 |
998 |
1 091 |
-92 |
109,3 |
17,2 |
18,4 |
-1,2 |
107,1 |
78,3 |
83,8 |
-5,5 |
107,0 |
POLYNESIE FRANCAISE |
148 |
164 |
-16 |
111,1 |
4,3 |
4,7 |
-0,3 |
107,4 |
13,5 |
14,5 |
-1,0 |
107,4 |
STRASBOURG |
3 371 |
3 771 |
-401 |
111,9 |
64,6 |
67,6 |
-3,0 |
104,7 |
271,4 |
293,9 |
-22,4 |
108,3 |
PARIS 2 |
665 |
743 |
-78 |
111,7 |
14,2 |
15,2 |
-1,0 |
106,7 |
55,1 |
59,7 |
-4,6 |
108,3 |
PARIS 8 |
1 194 |
1 328 |
-134 |
111,2 |
17,1 |
18,3 |
-1,1 |
106,7 |
90,0 |
97,9 |
-7,9 |
108,8 |
BREST |
1 527 |
1 711 |
-184 |
112,1 |
22,6 |
23,6 |
-1,0 |
104,5 |
115,8 |
126,2 |
-10,4 |
109,0 |
PARIS 5 |
2 645 |
2 979 |
-334 |
112,6 |
33,5 |
34,7 |
-1,2 |
103,6 |
194,6 |
213,4 |
-18,8 |
109,7 |
PARIS 7 |
2 623 |
2 971 |
-348 |
113,3 |
40,0 |
42,1 |
-2,1 |
105,2 |
200,2 |
220,3 |
-20,1 |
110,1 |
PARIS 4 |
1 177 |
1 393 |
-216 |
118,4 |
25,0 |
25,9 |
-0,8 |
103,4 |
97,5 |
109,5 |
-12,0 |
112,3 |
PARIS 3 |
761 |
893 |
-132 |
117,4 |
15,0 |
16,2 |
-1,2 |
107,7 |
61,7 |
69,8 |
-8,0 |
113,0 |
PARIS 6 |
3 679 |
4 346 |
-667 |
118,1 |
62,3 |
65,1 |
-2,8 |
104,5 |
287,5 |
325,9 |
-38,3 |
113,3 |
CERGY-PONTOISE |
1 104 |
1 307 |
-203 |
118,4 |
19,8 |
23,3 |
-3,5 |
117,7 |
87,4 |
101,7 |
-14,3 |
116,3 |
TOULOUSE 2 |
1 288 |
1 643 |
-355 |
127,6 |
25,4 |
27,2 |
-1,8 |
106,9 |
104,5 |
125,7 |
-21,2 |
120,3 |
ANTILLES-GUYANE |
759 |
976 |
-216 |
128,5 |
14,8 |
16,9 |
-2,0 |
113,7 |
61,5 |
75,4 |
-13,9 |
122,7 |
GRENOBLE 3 |
352 |
467 |
-116 |
132,8 |
5,9 |
6,4 |
-0,5 |
108,0 |
27,4 |
34,4 |
-7,0 |
125,4 |
ARTOIS |
933 |
1 323 |
-390 |
141,9 |
17,7 |
19,7 |
-2,0 |
111,4 |
74,9 |
99,1 |
-24,2 |
132,3 |
Total général Universités |
120 008 |
120 008 |
0** |
100,0 |
1 990,8 |
1 990,8 |
0,0*** |
100,0 |
9 191,3 |
9 191,3 |
0,0**** |
100,0 |
* Somme des colonnes relatives aux emplois manquants, valorisés à hauteur de 60 000 euros, et aux crédits hors emplois manquants. Pour réaliser ce calcul, la dotation théorique en crédits hors emplois a été diminuée, le cas échéant, du montant de la compensation pour sous-dotation en emplois (de 25 000 euros par emploi manquant), et le montant de cette compensation a ensuite été réparti entre les différentes universités au prorata de leur dotation théorique.
** 5 349 emplois à créer et autant à supprimer.
*** 65 millions d'euros d'augmentations et autant de diminutions.
**** 300 millions d'euros d'augmentations et autant de diminutions.
Source : rapporteurs, d'après les fichiers du modèle SYMPA pour 2013
* 38 Il s'agit de l'université de Nîmes.
* 39 Comme cela a été indiqué ci-avant, il s'agit du coût moyen par emploi.