LE SUIVI DES COUTS ET DE L'UTILISATION DES LRA
UNE TENTATIVE DE CONSOLIDATION DES COÛTS DES LRA VISITÉS
Faute de données nationales disponibles, la Cour a entrepris cet exercice à partir des données obtenues dans les LRA visités.
A Poitiers , la consolidation des coûts comprend :
- les frais de fonctionnement (5 776 € en 2008, programme 303),
- les frais de fluides et de maintenance (2 209 € en 2008, crédits DDSP, affectés au LRA en fonction de sa surface par rapport à celle de l'hôtel de police),
- les crédits de personnel (aucune personne spécifique pour la garde, 2079 heures fonctionnaires pour les escortes, soit l'équivalent d'1,3 poste, soit au total 63 400 €), des frais de mission et de péage (5 884 € au total en 2008) ;
- les coûts liés à l'utilisation de véhicules (6 747 € en 2008 pour les carburants des escortes, sans compter l'amortissement des véhicules).
Au total, le coût estimé du LRA en 2008 est de 84 016 €, soit 1312 € par retenu . On mesure à la lumière de ces données le poids des dépenses consacrées aux escortes.
A Bastia , outre le coût de la restauration et de la blanchisserie (14 871 €), un coût presque complet prend en compte :
- les fluides (estimation DDSP sur la base des frais réels de l'hôtel de police rapportés aux surfaces 1380 €) et les petites réparations (chiffre non disponible, mais marginal) ;
- un amortissement des travaux de rénovation (17 500 € sur 2006-2008, soit 5 830 € par an) ;
- les charges de personnel pour la garde (une personne présente 24/24 soit par hypothèse l'équivalent d'un fonctionnaire du corps d'encadrement et d'application à temps plein pour le LRA, soit environ 46 000 € de rémunérations brutes totales) ;
- le coût des escortes routières, marginal pour le carburant et l'utilisation des véhicules (estimation DDSP 634 km), un peu plus important pour les coûts en personnel (112 heures en 2008, soit environ 0,7 % de l'équivalent d'un salaire annuel, soit 322 €.
Ces différents postes aboutissent à un coût total en 2008 de 68 403 €, soit un coût par retenu de 166 €. A cette somme il faut ajouter, pour ceux qui seront reconduits, le coût de la billetterie, et, le cas échéant, du personnel d'escortes lors du trajet de retour.
Pour le LRA de Nanterre , une consolidation des dépenses conduit à :
- 104 858 € au titre du programme 303 ;
- 12 354 € au titre du programme 176/ UO DDSP (fluides, produits d'hygiène) ;
- 267 616 € au titre des frais de personnel (cinq fonctionnaires du CEA à la garde).
soit au total 384 828 € ou 385 € par retenu . Toutefois, les dépenses d'escortes (carburant, frais de personnel) n'ont pas pu être établies.
Les dépenses liées au LRA de Cercottes représentent :
- 14 053 € au titre du programme 303 ;
- 12 226 € au titre du programme 152 (entretien des locaux, blanchisserie) ;
- 9 290 € au titre de travaux d'investissement réalisés en 2008 ;
- 87 400 € au titre des frais de personnel.
soit au total 122 969 € ou 686 € par retenu , hors dépenses d'escortes.
Les écarts importants de coût par retenu relevés à partir de quatre locaux de rétention mérite des analyses poussées par les administrations afin d'optimiser la gestion et les ressources allouées aux LRA.