ANNEXE 5 - AUDITIONS DE MEMBRES DU CESE AU PARLEMENT
En 2008
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Nom du Conseiller |
Section |
Objet de l'audition |
Assemblée Nationale |
Sénat |
Date |
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Mme Françoise GENG |
Section du travail |
La pénibilité au travail |
Audition par la mission d'information de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la pénibilité au travail présidée par M. Jean-Frédéric POISSON, Président-rapporteur |
Jeudi 10 janvier |
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Mme Jocelyne HACQUEMAND Rapporteure |
Section de l'agriculture et de l'alimentation |
Etude : « faim dans le monde et politiques agricoles et alimentaires : bilan et perspectives » |
Audition par les membres du groupe de travail commun à la délégation pour l'UE et à la commission des affaires économiques |
Lundi 21 janvier |
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Mme Anne DUTHILLEUL Rapporteure |
Section des affaires sociales |
Avis : « le financement de la protection sociale » (saisine gouvernementale) |
Audition par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales |
Mardi 18 mars |
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M. Jacques DERMAGNE Président du Conseil économique et social |
Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V ème République |
Audition par M. Jean-Luc WARSMANN, Président de la commission des lois, rapporteur du projet de loi, audition ouverte aux membres de la commission et à la presse |
Lundi 5 mai |
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M. Jacques DERMAGNE Président du Conseil économique et social |
Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V ème République |
Audition par M. Jean-Jacques HYEST, Président de la commission des lois, rapporteur du projet de loi, et par les membres de cette commission |
Vendredi 30 mai |
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M. Paul de VIGUERIE rapporteur |
Section du cadre de vie |
Avis sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (saisine gouvernementale) |
Audition par la commission des affaires économiques élargie au groupe de suivi du Grenelle de l'environnement du Sénat |
Mercredi 11 juin |
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M. Paul de VIGUERIE rapporteur |
Section du cadre de vie |
Avis sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (saisine gouvernementale) |
Audition par M. Christian JACOB rapporteur du projet de loi au nom de la commission des affaires économiques |
Jeudi 12 Juin |
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M. Paul de VIGUERIE rapporteur |
Section du cadre de vie |
Avis sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (saisine gouvernementale ) |
Audition par la commission des affaires économiques |
Jeudi 3 Juillet |
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Mme Edith ARNOULT-BRILL rapporteure |
Section du travail |
Avis : « La sécurisation des parcours professionnels » |
Audition par la mission d'information de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la formation tout au long de la vie |
Mardi 22 juillet |
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M. Bernard QUINTREAU Président de la section du Cadre de Vie |
Section du cadre de vie |
Avis sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'Environnement (saisine gouvernementale) |
Audition en Séance publique |
Mercredi 8 octobre |
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M. Henri FELTZ rapporteur |
Section du cadre de vie |
Projet de loi de programme de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. Avis portant sur l'article relatif au programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (saisine gouvernementale ) |
Audition en séance publique |
Mardi 14 octobre |
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Mme Edith ARNOULT-BRILL Rapporteure |
Section du travail |
Avis : « la sécurisation des parcours professionnels » |
Audition par Mme Claude GREFF, Parlementaire en mission sur le thème de la mobilité professionnelle |
En 2009
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Nom du Conseiller |
Section |
Objet de l'audition |
Assemblée Nationale |
Sénat |
Date |
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Mme Monique BOURVEN |
Délégation aux droits des femmes |
Etude : « La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité » |
Délégation aux droits des femmes |
Mardi 6 janvier |
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M. Paul de VIGUERIE |
Section du cadre de vie |
Avis sur le Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (saisine gouvernementale) |
Audition en séance publique |
Mardi 27 janvier |
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M. Henri FELTZ |
Section du cadre de vie |
Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion Avis portant sur l'article relatif au programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (saisine gouvernementale) |
Audition en séance publique |
Mardi 27 janvier |
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M. Alain SAUBERT |
Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire |
Avis sur le projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer (saisine gouvernementale) |
Audition par MM. Marc MASSON et Eric DOLIGE, rapporteurs du projet de loi pour la commission des finances et M. Jean-Paul VIRAPOULLÉ, rapporteur pour avis au nom de la commission des lois |
Mardi 10 février |
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M. Alain SAUBERT |
Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire |
Avis sur le projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer (saisine gouvernementale) |
Audition par M. Gaël YANNO, rapporteur au nom de la commission des finances |
Mardi 10 mars |
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M. Alain SAUBERT |
Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire |
Avis sur le projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer (saisine gouvernementale) |
Audition en séance publique |
Mardi 10 mars |