Les Haras nationaux. Pour un outil modernisé au service de la filière cheval

Rapport d'information n° 218 (2007-2008) de M. Joël BOURDIN , fait au nom de la commission des finances, déposé le 27 février 2008

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• AVANT-PROPOS
  
• TABLEAU RÉCAPITULATIF DES SUITES DONNÉES AUX PRÉCONISATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. UN POSITIONNEMENT EN VOIE DE REDÉFINITION
    
    • A. UN RECENTRAGE EN COURS SUR LES ACTIVITÉS RÉGALIENNES
      
      • 1. Des progrès en matière d'identification
        
        • a) Une couverture satisfaisante des équidés présents sur le territoire
          
        • b) La protection sanitaire de la filière
          
      • 2. Poursuivre le recentrage des activités d'étalonnage
        
        • a) Une analyse par segments
          
        • b) Un désengagement tout relatif ?
          
      • 3. Les autres missions : formation et contrôle
        
        • a) Clarifier les objectifs de formation
          
        • b) Le contrôle des manifestations et compétitions équestres
          
    • B. UN PARTENARIAT APAISÉ À TROUVER AVEC LES ACTEURS PRIVÉS DE LA FILIÈRE
      
      • 1. Des inquiétudes persistantes du monde du cheval
        
      • 2. Structurer la filière cheval
        
  • II. LES HARAS NATIONAUX SUR LE CHEMIN DE LA PERFORMANCE
    
    • A. EFFECTIFS ET IMPLANTATIONS TERRITORIALES : POURSUIVRE LA RATIONALISATION
      
      • 1. Un effort à prolonger en matière d'effectifs
        
        • a) Une pyramide des âges favorable au resserrement des effectifs
          
        • b) Tirer parti du redéploiement des missions et des implantations
          
      • 2. Implantations territoriales : quelle stratégie ?
        
        • a) Des réalisations notables
          
        • b) Des orientations à préciser
          
    • B. UNE GESTION COURANTE PLUS SATISFAISANTE
      
      • 1. Un pilotage financier en progrès
        
        • a) La mise en oeuvre d'une comptabilité analytique et d'une facturation à coûts complets
          
        • b) Un barème tarifaire simplifié
          
        • c) Une présentation calquée sur la maquette LOLF
          
      • 2. Une gestion comptable plus dynamique
        
        • a) Des délais raccourcis pour l'encaissement des chèques
          
        • b) Des procédures d'automatisation en développement
          
    • C. LE POINT SUR LES ÉVOLUTIONS STATUTAIRES
      
      • 1. EPIC et partenariats privés : le statu quo
        
        • a) La transformation en établissement public industriel et commercial n'est plus envisagée
          
        • b) Les partenariats avec des sociétés mères de courses
          
      • 2. D'autres évolutions à court terme sont envisagées
        
        • a) Des partenariats entravés
          
        • b) Tenir compte de la présence de nombreux personnels contractuels
          
• TABLEAU DÉTAILLÉ DES SUITES DONNÉES AU PRÉCÉDENT CONTRÔLE DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
• TRAVAUX DE LA COMMISSION - AUDITION DE SUIVI SUR LA MISE EN oeUVRE DES PRÉCONISATIONS DU RAPPORT DE M. JOËL BOURDIN SUR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC « LES HARAS NATIONAUX » (N° 64, 2006-2007)