Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO, 1ère partie de la 50e session ordinaire (2004)

Rapport d'information n° 415 (2003-2004) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, déposé le 9 juillet 2004

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• INTRODUCTION
  
  • A. PRESENTATION DES ACTIVITÉS PENDANT LE PREMIER SEMESTRE DE 2004
    
  • B. LA COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE DURANT LA PREMIÈRE PARTIE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2004
    
• CHAPITRE PREMIER
  
  RÉUNIONS DE COMMISSIONS DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO
  
• 
  SECTION PREMIÈRE :
  
  Réunion des commissions de l'Assemblée de l'UEO avec le Conseil permanent, la présidence du GAEO et des experts,
  à la Chambre des représentants de Belgique
  
  Bruxelles - 21 janvier 2004
  
• SECTION II
  
  Séminaire sur « La politique européenne de sécurité et de défense : comment faire face aux nouvelles menaces »
  
  Valence (Espagne) - 9 au 12 février 2004
  
• SECTION III
  
  Séminaire sur les questions d'armements
  9 - 10 mars 2004 à Oslo et Kongsberg, Norvège
  organisé par le Storting (Parlement norvégien)
  
• SECTION IV
  
  Réunions des membres de l'Assemblée de
  l'Union de l'Europe occidentale au Shape (mons)
  et à l'Otan (Evère) les mardi 23 et mercredi 24 mars 2004
  
• SECTION V
  
  Réunion du Comité des Présidents
  (Madrid - vendredi 7 mai 2004)
  
• SECTION VI
  
  
  2ÈME journée internationale des parlementaires de L'ILA
  
• SECTION VII
  
  Commission de défense - Visite en Roumanie
  (28-30 juin 2004)
  
• CHAPITRE II
  
  
  1ÈRE PARTIE DE LA SESSION 2004
  
• SECTION PREMIÈRE
  
  
  Principales allocutions prononcées au cours de la première partie de la session ordinaire 2004 de l'Assemblée de l'UEO
  
  • A. DISCOURS DU PRÉSIDENT DE DECKER (2 JUIN 2004)
    
  • B. DISCOURS DE M. PETER STRUCK, MINISTRE DE LA DÉFENSE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE (3 JUIN 2004)
    
• SECTION II
  
  
  Interventions des membres de la délégation française
  
  • A. LES FORCES AÉRIENNES PROJETABLES - PRÉSENTATION DE SON RAPPORT PAR M. JEAN-PIERRE KUCHEIDA, DÉPUTÉ (SOC.) ET INTERVENTION DE M. BERNARD SCHREINER, DÉPUTÉ (UMP), PRÉSIDENT DE LA DELEGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLEES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UEO
    
  • B. LE TERRORISME CHIMIQUE, BIOLOGIQUE ET RADIOLOGIQUE - PRÉSENTATION DE SON RAPPORT (DOCUMENT 1858) PAR M. JEAN-MARIE LE GUEN - DÉPUTÉ (SOC.)
    
• ANNEXE
  
  
  Liste des textes adoptés par l'Assemblée de l'UEO pendant la première partie de la 50e session ordinaire de 2004