Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ière partie de la session ordinaire de 2004

Rapport d'information n° 272 (2003-2004) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 27 avril 2004

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• INTRODUCTION
  
  • A. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
    
    • 1.  Représentants de l'Assemblée nationale
      
    • 2. Représentants du Sénat
      
    • 3. Bureau de la délégation en 2004
      
  • B. PRÉSENTATION DE LA PREMIÈRE PARTIE DE LA SESSION 2004
    
• I - INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA SESSION
  
  • A. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES
    
  • B. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
    
• II - LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
  
  
  • A. LE CHEMINEMENT VERS LA DÉMOCRATIE DES NOUVEAUX PAYS MEMBRES
    
    • 1. L'Azerbaïdjan
      
    • 2. L'Arménie
      
    • 3. La Géorgie
      
  • B. LE TERRORISME : UNE MENACE POUR LES DÉMOCRATIES
    
  • C. RÉALISER LE POTENTIEL DE STRASBOURG, CAPITALE EUROPÉENNE
    
• III - AUTRES INTERVENTIONS EN SÉANCE
  DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
  
  • A. DEMANDES DE TENUE DE DÉBATS SELON LA PROCÉDURE D'URGENCE
    
  • B. RAPPORT D'ACTIVITÉ DU BUREAU ET DE LA COMMISSION PERMANENTE
    
  • C. RAPPORT D'ACTIVITÉ DU COMMISSAIRE AUX DROITS DE L'HOMME
    
    • 1. Droit des femmes
      
    • 2. Laïcité
      
  • D. ELARGISSEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE
    
• ANNEXES :
  AUTRES ACTIVITÉS DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
  
  • 1. Rencontres de délégués français avec des délégations d'autres parlements
    
  • 2. Réponse écrite à une question posée au Secrétaire général du Conseil de l'Europe
    
  • 3. Dépôt d'une déclaration écrite
    
  • 4. Deuxième Journée européenne sur les migrations, les réfugiés et l'asile « Migrations et intégration : un défi pour l'Europe ? » co-organisée par la Commission des migrations de l'Assemblée du Conseil de l'Europe et la Délégation parlementaire française, à l'initiative de M. Jean-Guy Branger, Sénateur (Sénat -19.01.2004)