1
Source : OCDE
" Réchauffement planétaire ", 1995.
2
Source : deuxième rapport public du GIEC, 1995.
3
" Impacts potentiels du changement climatique en France au
XXe siècle ", rapport de la Mission interministérielle de
l'effet de serre (MIES) novembre 1998.
4
" Maîtriser les émissions de gaz à effet
de serre : quels instruments économiques " ; rapport
d'information n° 346 au nom de la délégation du
Sénat pour la planification (1998-1999).
5
Commissariat général du Plan " Energie 2010-2020 ",
les chemins d'une croissance sobre, 1998.
6
" Maîtriser les émissions de gaz à effet de
serre : quels instruments économiques " ; rapport d'information n°
346 au nom de la délégation du Sénat pour la planification
(1998-1999).
7
Intervention du Premier ministre à l'issue de la
réunion de la Commission interministérielle de l'Effet de Serre.
8
Communiqué du G8 du 5 avril 1998.
9
Programme français d'action contre le risque de changement
climatique pour la période2000-2010.
Proposition de loi relative à la lutte contre l'effet de serre
Rapports législatifs
Rapport n° 293 (1999-2000), déposé le