II. ANALYSE DES CRÉDITS DES TITRES V ET VI
Répartition par armée et service
(En millions de francs courants)
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|
1999 |
2000 |
|
|
Air................................. |
20 238 |
18 838 |
- 6,9 |
|
Terre.............................. |
18 489 |
17 816 |
- 3,6 |
|
Marine............................ |
21 025 |
20 106 |
- 4,4 |
|
Gendarmerie................... |
2 166 |
2 279 |
+ 5,2 |
|
Services communs........... |
24 082 |
23 894 |
- 0,8 |
|
Total ...................... |
86 000 |
82 933 |
- 3,6 |
Répartition par catégories de coût
( En millions de francs courants)
|
|
1999 |
2000 |
Evolution en % |
|
Développements ............................. |
15 604 |
13 967 |
- 10,5 |
|
Etudes ........................................... |
5 485 123( * ) |
6 093 124( * ) |
+ 11,1 |
|
Fabrications .................................. |
31 124 |
29 102 |
- 6,5 |
|
Entretien programmé des matériels ... |
16 417 |
15 495 |
- 5,6 |
|
Entretien programmé des personnels |
1 744 |
1 801 |
+ 3,3 |
|
Munitions ....................................... |
3 914 |
4 745 |
+21,2 |
|
Infrastructures ................................ |
10 725 |
10 639 |
- 0,8 |
|
Restructurations ............................. |
987 |
1 091 |
+ 10,5 |
|
Total .................................... |
86 000 |
82 933 |
- 3,6 |
1. Le
nucléaire
Dans un titre V, en régression de 3,6 %, la part du nucléaire
diminue de 4,6 %.
La composante océanique continuera à bénéficier de
l'essentiel des crédits (50,4 %).
Le deuxième sous-marin nucléaire lanceur d'engins/nouvelle
génération (SNLE/NG) doit être admis au service actif en
1999, l'admission au service actif du troisième interviendra en 2004 et
celle du quatrième en 2008.
Une dotation de 1,980 milliard de francs est prévue pour le
développement du missile M 51 qui doit remplacer le M 45 et qui
équipera le SNLE/NG N° 4, dès sa mise en service, en 2008.
Pour la
composante aéroportée
, le lancement du
développement du nouveau missile air-sol moyenne portée - ASMP
amélioré - interviendra en 2000.
Les crédits de paiement alloués au commissariat à
l'énergie atomique (CEA) d'un montant de 6,7 milliards de francs
diminuent de 2,9 % par rapport à 1999. Les crédits
consacrés au " projet simulation ", qui se substituera aux
essais nucléaires, s'élèveront à 1,7 milliard de
francs, ils sont en régression de 3,5 %.
2. L'espace
Les crédits, d'un montant de 2,3 milliards de francs, sont en fort
repli, de 15,25 % par rapport à 1999. Les autorisations de programme, de
2,1 milliards de francs, subissent une réduction encore plus
importante de 23,80 %.
La priorité, dans le domaine spatial, est donnée au programme
HELIOS II doté de 1,1 milliard de francs.
L'abandon des projets de satellites qui devaient être menés avec
nos partenaires européens (satellite d'observation radar HORUS, avec
l'Allemagne et satellites de communication TRIMILSATCOM, avec la
Grande-Bretagne) explique la diminution des crédits consacrés
à l'espace. Cette situation n'est pas satisfaisante puisqu'elle oblige,
lors d'opérations conjointes, les forces françaises et
européennes, à recourir aux moyens que les Etats-Unis veulent
bien mettre à leur disposition.
3. Les
forces classiques
a)
L'armée de Terre
•
Blindés
Les
livraisons du char LECLERC seront de 22, la commande sera de 44. La cible de
406 chars reste, pour le moment, inchangée. Sur ce total, 310 chars
auront été commandés et 205 chars auront été
livrés à la fin de 1999
•
Capacités antichars
Livraison de 1 200 missiles ERYX, commande de 24 000 roquettes
antiblindé léger et de 11 000 missiles antichars de
3
ème
génération de moyenne portée (AC 3
G - MP).
•
Aéromobilité
Le programme d'hélicoptère de combat TIGRE a fait l'objet, en
1999, d'une commande conjointe avec l'Allemagne (80 hélicoptères
pour chaque pays). Les premières livraisons pour la France sont
prévues en 2003 pour la version d'appui-protection et en 2011 pour la
version antichar. La cible est de 215 hélicoptères.
En 2000, 773 millions de francs de crédits de paiement et
527 millions de francs d'autorisations de programme vont à ce
programme.
L'hélicoptère de transport et de lutte anti-sous-marine NH 90 est
développé en coopération avec l'Allemagne, l'Italie et les
Pays-Bas. La cible est de 27 appareils pour la Marine et 133 pour
l'armée de Terre.
Ce programme recevra en 2000, 445 millions de francs d'autorisations de
programme.
b)
La Marine
Les deux programmes majeurs concernent le SNLE/NG (cf. supra § 1) et le
porte-avions nucléaire (PAN).
•
Groupe aéronaval
Armé pour essais, au début de l'année 1997, le PAN
Charles-de-Gaulle
devrait être admis au service actif au second
semestre de 2000. Une partie des difficultés rencontrées par ce
bâtiment lors de ses essais à la mer vient de sa
complexité, mais une autre résulte de la durée excessive
de sa construction. La Marine recevra 3 avions RAFALE, de série, en 2000.
•
Autres capacités
* Lutte anti-sous-marine et antiaérienne : poursuite du
développement de l'hélicoptère NH 90 (version Marine),
poursuite du programme de torpille MU 90 mené en coopération avec
l'Italie (443 millions de francs de crédits de paiement en 2000) ;
* Gestion des crises : la livraison de la 5
ème
frégate
de type LA FAYETTE devrait intervenir en 2002. La Grande-Bretagne s'est
retirée en 1999 du programme de la frégate antiaérienne
HORIZON. Ce bâtiment sera construit en coopération avec l'Italie.
1 800 millions de francs d'autorisations de programme lui seront
consacrés en 2000.
c)
L'armée de l'Air
•
Avions de combat
: l'armée de l'Air prendra livraison en
2000 d'un avion RAFALE de série. Une commande ferme de 28 appareils
assortie d'une option pour 20 autres a été passée en 1999.
Ce n'est qu'en 2005 qu'est prévue l'entrée en service du premier
escadron opérationnel de RAFALE de l'armée de l'Air. Aucune
nouvelle commande d'avion de combat ne sera passée en 2000.
• Avions de transport
: livraison de 3 avions de transport TRANSALL
(rénovés) et de deux cargos légers CN 235. Aucune commande
nouvelle d'avion de transport ne sera passée en 2000 malgré
l'usure du parc de TRANSALL. Le dépouillement, par huit pays
européens, des offres déposées en janvier 1999 pour
" l'avion de transport futur ", ne devrait intervenir qu'en janvier
2000. Ce programme n'est doté ni d'autorisations de programme ni de
crédits de paiement dans le projet de budget 2000.
• Missiles
: l'armée de l'Air recevra, en 2000, livraison de
50 missiles MICA destinés au MIRAGE 2000-5. 170 seront commandés.
d)
La Gendarmerie
La réalisation du programme RUBIS (réseau de transmission) se
terminera en 2000, avec l'équipement de 97 départements. Deux
hélicoptères bi-turbine seront commandés en 2000 et deux
seront livrés.
4. Le soutien des forces : les " dépenses de flux "
Ces activités sont indispensables au soutien des forces ; elles subiront
une augmentation de leur financement, à l'exception de l'entretien
programmé du personnel.
(
En millions de francs courants)
|
|
L.F.I. 1999 |
L.F.I. 2000 |
Evolution en % |
|
Infrastructures .................................. |
10 725 |
10 639 |
- 0,8 |
|
Entretien programmé du matériel ....... |
16 417 |
15 495 |
- 5,6 |
|
Entretien programmé du personnel ..... |
1 744 |
1 801 |
+ 3,3 |
|
Munitions ........................................ |
3 914 |
4 745 |
+ 21,2 |
|
Total ...................................... |
32 800 |
32 680 |
- 0,4 |