LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Mardi 19 novembre 2024
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Direction de la législation fiscale (DLF) : M. Augustin HARB, chef du bureau Champ, taux et régimes particuliers de la fiscalité directe des entreprises (B2) à la sous-direction de la fiscalité directe des entreprises, et Mme Émilie CARON, rédactrice au bureau Champ, taux et régimes particuliers de la fiscalité directe des entreprises (B2) à la sous-direction de la fiscalité directe des entreprises.
Vendredi 22 novembre 2024
- Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) : MM. Guillaume MELLIER, directeur des programmes et de l'appui aux politiques publiques, Mathieu DASSOT, ingénieur d'études forestières et environnementales au sein du département d'analyse des forêts et des haies bocagères (Dafor), Loïc COMMAGNAC, ingénieur d'études forestières et environnementales au sein du département d'analyse des forêts et des haies bocagères (Dafor), et Nicolas LAMBERT, chef du service des partenariats et des relations institutionnelles.
- Audition conjointe
· Fédération des services énergie environnement (Fedene) : Mme Lise LAMBERT, directrice Commerce et développement de Bois énergie France chez Dalkia, M. Dominique KIEFFER, directeur des affaires publiques chez Dalkia, Mme Marie DESCAT, responsable de la commission Bioe'nergies et territoires, M. Jérôme DELANNOY, directeur Biomasse Soven (Engie), et Mme Océane PEYLACHON, chargée des relations avec le Parlement chez Engie ;
· Propellet : M. Éric VIAL, délégué général.
- Audition conjointe
· Fédération nationale entrepreneurs des territoires (FNEDT) : MM. Philippe LARGEAU, président, Fernando DA COSTA, trésorier général et membre du Bureau national, Michel BAZIN, vice-président, président de la commission Forêt, Aldric DE SAINT-PALAIS, chargé des services forestiers et ruraux, et Guillaume LE GONIDEC, chargé des travaux agricoles, environnementaux et durables ;
· Union nationale des entreprises du paysage (Unep) : MM. Christophe GONTHIER, vice-président, Sven HOLTZINGER, président de l'Unep Grand Est, Quentin METTRAY, responsable Qualité sécurité environnement (QSE), et Julien BARITAUX, responsable des affaires publiques.
Mardi 26 novembre 2024
- Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt (Masaf) : MM. Arnaud DUNAND, sous-directeur de la performance environnementale et valorisation des territoires (SDPE), Paul HENNART, adjoint au sous-directeur Performance environnementale et valorisation des territoires, et Louis DE REDON DE COLOMBIER, conseiller Recherche, innovation, biomasse, énergie, filière forêt-bois et haie.
- Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques (MTEECPR) : MM. Fabrice CYTERMANN, sous-directeur des politiques publiques durables au Commissariat général au développement durable (CGDD) - Service de l'économie verte et solidaire, Damien LAMOTTE, sous-directeur de la coordination, de l'appui, de la stratégie et du pilotage (CASP) des politiques de protection et de la restauration des écosystèmes, Mme Catherine CONIL, cheffe du bureau de l'agriculture et de l'alimentation durables au Commissariat général au développement durable (CGDD), MM. Corentin GOUPILLIER, chef du bureau des affaires juridiques de l'eau et de la nature, Mmes Aurélie VIEILLEFOSSE, directrice adjointe du cabinet en charge de l'écologie, du climat et de la prévention des risques, Véronique MENEZ, conseillère Biodiversité, et Mme Lisa BROUTTÉ, conseillère parlementaire.
- Réseau Haies France (ex-Association française arbres champêtres et agroforesteries (Afac-Agroforesteries)) : Mme Catherine MORET, secrétaire générale et responsable Stratégie et projets, et M. Emmanuel LELIÈVRE, administrateur, président et directeur général de la SCIC Mayenne Bois Energie.
- Office français de la biodiversité (OFB) : MM. François GAUTHIER, directeur de l'appui aux stratégies pour la biodiversité, François OMNES, chef du service Usages et gestion de la biodiversité, Stéphane MARCHANDEAU, chef du service Santé de la faune et fonctionnement des écosystèmes agricoles, et Antoine VILLAR, coordonnateur Agriculture et alimentation.
- Audition conjointe :
· Agence de la transition écologique (Ademe) : M. Jérôme MOUSSET, directeur Bioéconomie et énergies renouvelables ;
· Secrétariat général à la planification écologique (SGPE) : M. Frédérik JOBERT, secrétaire général adjoint à la planification écologique.