- L'ESSENTIEL
- PREMIÈRE PARTIE
ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION
- SECONDE PARTIE
ANALYSE DES PROGRAMMES
- I. LA DYNAMIQUE DES CRÉDITS DU PROGRAMME
« SPORT » EST NOTAMMENT LIÉE À
L'ARRIVÉE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES
- A. AVEC LA FIN DES MESURES PRISES POUR LUTTER
CONTRE LA CRISE, LES DISPOSITIFS D'AIDES AU MONDE SPORTIF SONT RECENTRÉS
SUR LE PASS'SPORT
- B. LA FORTE PROGRESSION DES FINANCEMENTS DU SPORT
DE HAUT NIVEAU EST LIÉE AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES
DE 2024, ET N'A PAS VOCATION À PERDURER
- C. LA RÉFORME DE LA GOUVERNANCE DU SPORT
DOIT ÊTRE POURSUIVIE
- 1. Le financement de l'Agence nationale du sport ne
doit pas être dépendant de la conjoncture
- 2. La réforme de la gouvernance du sport se
poursuit
- 3. La fin du déménagement du
laboratoire de l'Agence française de lutte contre le dopage doit
favoriser la montée en charge du programme de contrôle et
d'analyse
- 1. Le financement de l'Agence nationale du sport ne
doit pas être dépendant de la conjoncture
- A. AVEC LA FIN DES MESURES PRISES POUR LUTTER
CONTRE LA CRISE, LES DISPOSITIFS D'AIDES AU MONDE SPORTIF SONT RECENTRÉS
SUR LE PASS'SPORT
- II. À LA VEILLE DES JEUX OLYMPIQUES ET
PARALYMPIQUES DE 2024, DES INCERTITUDES DEMEURENT
- III. LE BUDGET DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE CONTINUE SA MONTÉE EN PUISSANCE
- A. LES DISPOSITIFS D'AIDE AU DÉVELOPPEMENT
DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE DOIVENT DAVANTAGE
RÉPONDRE AUX BESOINS DES ASSOCIATIONS
- B. LES POLITIQUES DE LA JEUNESSE ET DE
L'ÉDUCATION POPULAIRE VOIENT LEURS FINANCEMENTS AUGMENTER À
TRAVERS LES « COLOS APPRENANTES »
- C. LE SERVICE CIVIQUE, POLITIQUE MAJEURE DE LA
JEUNESSE, NE DOIT PAS TOMBER DANS L'OUBLI
- D. LE SERVICE NATIONAL UNIVERSEL CHERCHE ENCORE SA
FORMULE DE GÉNÉRALISATION
- A. LES DISPOSITIFS D'AIDE AU DÉVELOPPEMENT
DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE DOIVENT DAVANTAGE
RÉPONDRE AUX BESOINS DES ASSOCIATIONS
- I. LA DYNAMIQUE DES CRÉDITS DU PROGRAMME
« SPORT » EST NOTAMMENT LIÉE À
L'ARRIVÉE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES
- LES MODIFICATIONS CONSIDÉRÉES COMME
ADOPTÉES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 49, ALINÉA 3 DE LA CONSTITUTION
- EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉS
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
Projet de loi de finances pour 2024 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapports législatifs
Rapport général n° 128 (2023-2024), tome III, annexe 31, déposé le